Interventions de Jean-Marie Rolland
1574 interventions trouvées.
Madame la ministre, je vous remercie, ainsi que Mme Weber, Mme Bartoli et M. Houssin.
Monsieur le président, madame la ministre, messieurs les ministres, mes chers collègues, je souhaiterais profiter des quelques minutes qui me sont accordées pendant cette discussion générale pour aborder deux sujets très précis : l'enseignement de la médecine générale, d'une part, et la possibilité pour les internes d'effectuer des remplacement...
Ma question s'adresse à Mme la ministre de la santé et des sports. Madame la ministre, des informations circulent selon lesquelles un arrêté serait en préparation dans votre ministère pour fixer les critères définissant la qualité et le taux d'activité nécessaires pour le maintien d'un bloc opératoire à l'hôpital. Un chiffre circule : un minim...
Nous avons tous la responsabilité d'assurer des soins de qualité à l'ensemble de nos compatriotes, et nous savons que le taux d'activité et la fréquence des interventions ont un lien direct avec la qualité et le niveau de performance des équipes chirurgicales. Néanmoins, il faut constater que de vastes espaces pourraient ainsi se trouver demain...
Ma question s'adresse à M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes. En entrant en guerre avec la Géorgie l'an dernier, la Russie s'est mise à l'écart de la communauté internationale. Nous apprenons que des bruits de bottes retentissent de nouveau dans cette partie du Caucase, puisque la Russie organise des grandes man...
Monsieur le président, madame la ministre de la santé et des sports, mes chers collègues, nous examinons aujourd'hui les conclusions de la commission mixte paritaire qui s'est réunie avec succès, le 17 juin 2009, au Sénat, pour proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif ...
Il faut se féliciter qu'aient été prises en compte les inquiétudes qui se sont exprimées, parfois tardivement, au sein de la communauté médicale pour rééquilibrer la gouvernance des établissements de santé en faveur de cette dernière, et qu'aient pu parallèlement être utilement intégrées des dispositions importantes reprenant notamment les conc...
Le dispositif de non-concurrence au profit du secteur public hospitalier, sur lequel je reconnais que j'étais plutôt initialement réservé, a été conservé mais mieux encadré, afin de le limiter aux praticiens hospitaliers ayant exercé au moins cinq ans dans le secteur public, durée nécessaire pour se constituer une clientèle. Le président du co...
S'agissant du titre III consacré à la santé publique, le Sénat n'avait pas profondément modifié le texte adopté par l'Assemblée nationale. À une exception près, toutefois, puisqu'il avait supprimé la quasi-totalité des dispositions relatives à la lutte contre l'obésité. Or la CMP a suivi votre rapporteur : elle a réintroduit dans le code de la ...
Le Sénat n'avait pas touché à l'équilibre général de l'article 28, en particulier concernant l'articulation des schémas d'organisation sociale et médico-sociale ou la procédure d'appel à projets. En revanche, il avait ajouté au texte un certain nombre de dispositions, souvent techniques, que la CMP a retenues. Elle a néanmoins modifié le texte...
Oh !
Depuis le début de l'examen du texte, la commission des affaires culturelles a toujours majoritairement soutenu le principe de l'équilibre des pouvoirs entre les médecins et le directeur.
Elle a toujours défendu l'idée que le directoire devait être un lieu de concertation et que la majorité de ses membres devaient appartenir au corps médical. L'Assemblée avait prévu que les représentants des enseignants et des chercheurs y siègent également ; cette disposition, renforcée au Sénat, a évidemment été adoptée en CMP. Le premier vic...
Dans mon département, on observe un certain retard dans l'ouverture des droits à l'indemnisation du chômage, ce qui entraîne notamment une augmentation des demandes de secours financier auprès des services sociaux. Il conviendrait, monsieur le directeur général, de remédier à cette situation. Par ailleurs, puisque le RSA va entrer en vigueur l...
Défavorable.
La commission a rejeté les deux amendements.
Défavorable.
Cet amendement propose de charger explicitement l'ARS d'établir le zonage et d'évaluer l'efficacité des aides à l'implantation des professionnels de santé. (L'amendement n° 1970, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Repoussés !
