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5877 interventions trouvées.

La parole est à M. Jean-Pierre Nicolas, dernier orateur de cette séance.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de modernisation de l'économie. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Merci pour vos leçons de tolérance et de diversité, monsieur Vanneste ! Vous éclairez l'Assemblée !

La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)

L'ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux conditions de commercialisation et d'utilisation de certains engins motorisés (nos 812,880). La parole est à Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur.