Interventions de Jean Mallot
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Je constate que le vote est acquis à l'unanimité.
Je suis saisi d'un amendement n° 9, qui tend à compléter le titre de la proposition de loi. La parole est à M. le rapporteur.
Dans les explications de vote, la parole est à M. François Rochebloine, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour groupe de la Gauche démocrate et républicaine
La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire
La parole est à Mme Valérie Fourneyron, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
Prochaine séance, mardi 7 février 2012 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Lecture définitive du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle ; Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'Éta...
Efficaces pour qui ?
Allez donc !
C'est clair !
Jusque-là, ça va !
Le débat est clos.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures vingt-cinq, est reprise à seize heures trente, sous la présidence de M. Jean-Christophe Lagarde.)
Ce travail, aussi volumineux qu'utile, est un peu le pendant de celui qui fut réalisé sur la politique de la ville : il servira de référence, non seulement à la représentation nationale, mais aussi à toutes les institutions concernées. Si les collectivités et les différents acteurs privés, sociaux et culturels doivent se mobiliser, le rôle de ...
Voilà une réponse intéressante !
L'activité du CEC suscite d'ailleurs l'intérêt de plusieurs parlements étrangers, qui souhaitent avoir connaissance de nos travaux. Je me suis récemment livré à cet exercice en Italie au nom du Comité, des demandes analogues semblent se faire jour également dans d'autres pays.
Réunion du 1er février 2012 à 15h00 — Questions au gouvernement, Visite d'État du président ouattara
Mon Dieu !
Très bien !
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
