Interventions de Jean Mallot
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La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Pierre-Christophe Baguet pour défendre l'amendement n° 20.
La parole est à M. Patrice Verchère pour défendre l'amendement n° 28.
Monsieur le rapporteur, je vous remercie d'avoir respecté votre temps de parole à la seconde près. La parole est à Mme Marie-Jo Zimmermann, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
La parole est à M. Bernard Derosier pour défendre l'amendement n° 66.
Quel est l'avis de la commission ?
Dans la discussion générale, la parole est à M. André Chassaigne.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 60 du Gouvernement est de cohérence rédactionnelle. (L'amendement n° 60, accepté par la commission, est adopté.) (L'article 40, amendé, est adopté.)
La parole est à M. Pierre-Christophe Baguet pour soutenir l'amendement n° 32 portant article additionnel après l'article 40.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Prochaine séance, mercredi 8 février à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique ; Discussion de la proposition de loi relative à la modification de certaines dispositions encadran...
La parole est à M. Michel Diefenbacher.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Éric Berdoati, visant à modifier le régime de responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs sur les lieux réservés à la pratique sportive (nos 4197,4231). La parole est à M. Éric Berdoati, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducat...
La parole est à M. David Douillet, ministre des sports.
Dans la discussion générale, la parole est à M. François Rochebloine.
La parole est à Mme Marie-George Buffet.
