Les amendements de Jean Mallot pour ce dossier
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Je suis saisi par Bernard Carayon d'un amendement de précision n° 87. (L'amendement n° 87, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 132, 203 et 224. La parole est à M. Jacques Kossowski pour présenter l'amendement n° 203.
Je mets aux voix les crédits du compte de concours financier « Avances aux collectivités territoriales » inscrits à l'état D. (Les crédits du compte de concours financier « Avances aux collectivités territoriales » sont adoptés.)
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux anciens combattants, à la mémoire et aux liens avec la nation (nos 3805, annexe 6, 3809). La parole est à M. Jean-François Lamour, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n°s 3775, 3805).
Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à la recherche et à l'enseignement supérieur (nos 3805, annexes 33 à 35, 3806, 3807, 3812).
Nous poursuivons les questions. Je rappelle que les orateurs disposent de deux minutes pour poser leur question et que le Gouvernement dispose de deux minutes pour leur répondre. J'appellerai les questions par série de trois. Pour le groupe UMP, la parole est à M. Alain Moyne-Bressand.
Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour présenter l'amendement n° 285.
La parole est à M. Alain Claeys, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour la recherche dans les domaines du développement durable, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Pierre Lasbordes, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour les grands organismes de recherche.
La parole est à M. Laurent Hénart, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour l'enseignement supérieur et la vie étudiante. Que de rapporteurs !
La parole est à M. Daniel Paul, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour la recherche industrielle.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 31 et 32. La parole est à M. Laurent Hénart, rapport spécial, pour présenter l'amendement n° 31.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », modifiés par les amendements adoptés. (Les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », ainsi modifiés, sont adoptés.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures trente-cinq, est reprise à dix-sept heures quarante-cinq.)
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'écologie, au développement et à l'aménagement durables (nos 3805, annexes 13 à 16, 3808, tome V, 3812, tomes I à V). La parole est à M. Jacques Pélissard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour la prévention des risques et la condu...
La parole est à M. Marc Goua, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour l'énergie.
La parole est à M. Charles de Courson, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour les transports aériens, la météorologie et le contrôle et l'exploitation aériens.
La parole est à M. Hervé Mariton, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour les transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, le contrôle de la circulation et du stationnement routier, les services nationaux de transports conventionnés de voyageurs et les avances au fond...
