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1095 interventions trouvées.

Il faut bien constater qu'il s'agit ici d'une proposition de loi socialiste !

Dans ce débat, il faut retenir deux mots et une interrogation : continuité ou rupture ? Germinal Peiro a bien fait de rappeler le travail de fond qui avait été fait de 1998 à 2002 et les conditions du financement budgétaire et du plan quinquennal, régulier, qui avait été mis en oeuvre. Il a bien fait aussi de rappeler ce régime complémentaire ...

Ce n'est pas une posture, madame la secrétaire d'État. Je rappellerai les propos d'Alain Marleix au cours de la discussion de février 2002 : « compte tenu du message fort qu'elle adresse aux retraités agricoles, compte tenu aussi du travail effectué, notamment à partir des propositions de loi [ ], le groupe RPR votera ce texte ». Aujourd'hui,...

J'interviens puisque le rapporteur m'a cité en tant que rapporteur spécial. Nous avons, en effet, obtenu la venue du directeur de cabinet du Président de la République devant notre commission. Nous lui avons demandé la liste des sondages commandés par l'Elysée, qu'il nous a donnée. Cela reste tout de même formel. Les listes n'informent que sur ...

Au cours de la précédente législature, j'avais présenté à la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire un rapport sur l'action culturelle diffuse, instrument de développement des territoires. Ce rapport constatait le « superbe émiettement » de la production, une mosaïque d'initiatives rendant très délicate l'appréciat...