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1566 interventions trouvées.

Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mesdames et messieurs les ministres, mes chers collègues, ma question s'adresse à M. Xavier Darcos, ministre du travail ; j'y associe notre collègue du Nouveau Centre, Olivier Jardé. Monsieur le ministre, depuis quelques semaines, les Français se sont légitimement émus d'une vague de suicide...

, et qui proposera à la mi-décembre à nos concitoyens plusieurs dispositions visant à améliorer la qualité de vie au travail des salariés de notre pays. Monsieur le ministre, je souhaite vous interroger sur trois points relatifs à la santé au travail et, plus généralement, aux conditions de travail. Tout d'abord, vous avez annoncé il y a que...

Certains élus locaux ont du mal à discerner dans les documents que leur adressent les préfectures ce qu'il sera obligatoire de mettre en place et ce qui sera facultatif. Quelle sera leur responsabilité exacte et dans quelles circonstances pourraient-ils être accusés de négligence ?

Sans doute l'amendement n° 58 est-il d'une moindre qualité stylistique que l'amendement n° 80, mais sa rédaction est plus conforme aux habitudes du code du travail. Quoi qu'il en soit, les raisons qui les ont inspirés sont exactement les mêmes : cette précision mérite d'être apportée, car on déplore encore trop de comportements abusifs.

Peut-être M. Goasguen, qui souhaite s'exprimer, pourra-t-il nous éclairer de ses lumières...