119 interventions trouvées.
En ce qui concerne les agents sportifs, nous avons travaillé il y a cinq ans, dans le cadre d'une mission d'information, sur les conditions de transfert des joueurs professionnels et les activités des agents : vingt propositions ont été formulées. Mais le groupe UMP n'a pas souhaité toutes les retenir, notamment celle interdisant le paiement de...
J'ai soutenu en première lecture la rédaction proposée par Michel Bouvard, mais je n'en avais pas mesuré toute la portée : elle revient à priver les communes de ressources ! Si le département est mieux à même d'assurer une péréquation, on ne doit pas léser les communes, comme le fait le texte proposé par le Sénat. Je suis favorable à un nouveau...
Ne serait-il pas conforme à la vocation du service public et à son intérêt économique de faire de France 4 une chaîne à dominante sportive, qui assurerait notamment la promotion des sports les moins médiatisés ? N'est-il pas surréaliste que France 24 relève de la tutelle du Quai-d'Orsay, et non de celle de France Télévisions ? S'agissant du Té...
Ne serait-il pas conforme à la vocation du service public et à son intérêt économique de faire de France 4 une chaîne à dominante sportive, qui assurerait notamment la promotion des sports les moins médiatisés ? N'est-il pas surréaliste que France 24 relève de la tutelle du Quai-d'Orsay, et non de celle de France Télévisions ? S'agissant du Té...
Le temps qui m'est imparti est aussi contraint que ce budget des sports, de la jeunesse et de la vie associative ! Sur un plan purement financier, ce budget n'appelle pas beaucoup de commentaires : d'un point de vue relatif, il n'est pas mauvais, mais il n'est pas bon dans l'absolu, comme ceux qui l'ont précédé. Il témoigne du peu d'intérêt du...
Je note que le Gouvernement fait enfin preuve de lucidité sur certains dossiers. Ainsi, s'agissant du Stade de France, il aura fallu attendre le projet de la Fédération de rugby pour qu'il admette l'évidence : le contrat de concession est en coma dépassé. De même, le ministre a su tirer les leçons de l'échec de la candidature d'Annecy. Il est é...
rapporteur spécial. C'est une évidence !
rapporteur spécial. ...les services vétérinaires,
rapporteur spécial. Monsieur le ministre, je ne partage pas votre point de vue. Pour ma part, je suis sur le terrain, et j'y entends des doléances. Certes, on n'en parle pas au 20 heures, mais elles alimentent les conversations autour des terrains de sport.
rapporteur spécial. Quand l'État a abandonné les routes nationales, une loi a donné aux départements compétence sur celles-ci. Aujourd'hui, l'État abandonne le sport dans les territoires sans aucun transfert de compétence. Je regrette d'ailleurs que les grandes lois de décentralisation aient oublié le secteur sportif.
Cet amendement vise à apporter des recettes supplémentaires au Centre national pour le développement du sport (CNDS). Ces recettes au profit du sport pour tous sont d'autant plus nécessaires que la loi de finances pour 2011 dispose que le financement de la création et de la rénovation des grands stades pour l'Euro 2016 sera imputé sur les crédi...
Cet amendement vise à accroître les recettes du Centre national pour le développement du sport (CNDS) afin de lui permettre de répondre à l'objectif de dépenses que lui a fixé Gouvernement concernant le financement de la réalisation ou de la rénovation des stades de football nécessaires à l'organisation de l'Euro 2016. L'article 1609 novovici...
Il a beaucoup été question de principes, mais il ne faudrait pas oublier d'autres facteurs : beaucoup d'accidents se produisent dans la nuit du samedi au dimanche, par exemple, ou au retour de week-end. Les jeunes doivent pouvoir apprendre, au meilleur coût, les rudiments essentiels pour avoir le droit de conduire une voiture, mais cela ne suf...
Monsieur Beltoise, vous avez raison : si les équipements actuels améliorent la sécurité des véhicules, ils favorisent le relâchement du conducteur, lequel nuit à sa propre sécurité. Quelles solutions préconisez-vous ? Pour ma part, je n'ai réellement appris à conduire que onze ans après avoir obtenu mon permis, sur un circuit à Albi, avec un i...
Sept conducteurs sur dix sont victimes de somnolence !
Quelles solutions préconisez-vous pour compenser le manque de visibilité des motards sur la route ? Des flash ou des points fluorescents sur les motos ? Considérez-vous le deux-roues comme un véhicule comme les autres ou pas ? Dans le premier cas, les motards doivent rouler au milieu de la voie de droite, comme n'importe quel engin à quatre ro...
La fonction des radars fixes est-elle d'abord de faire ralentir les véhicules à l'approche de passages dangereux, ou de sanctionner leurs conducteurs par des amendes et des pertes de points pouvant conduire à celle du permis de conduire ? L'installation de radars pédagogiques ou de dispositifs d'information sur les zones dangereuses me semble ...
Mais quelle est votre priorité à vous ?
Où en est le dossier de l'appareil militaire A400M ?
Je tiens à préciser que la Caisse des dépôts vient d'apporter quelques centaines de millions d'euros dans l'escarcelle de l'A400M, qui devrait permettre de trouver rapidement des solutions pour le remplacement rapide des Casa et des Transall.