Questions orales sans débat

Monsieur le président, madame la secrétaire d'État chargée du commerce, mes chers collègues, « si les abeilles devaient disparaître, l'humanité n'aurait plus que quelques années à vivre ». Cette citation d'Albert Einstein est désormais très connue de la plupart des apiculteurs de notre pays, très inquiets face aux crises sanitaires qui affecten...

Je vous remercie, madame la secrétaire d'État, des précisions que vous avez bien voulu m'apporter. C'est parce que cette question devient cruciale que je me suis permis d'appeler l'attention du Gouvernement, même si je sais qu'il en a déjà pris conscience. Comme vous l'avez dit, c'est également au niveau de l'Union européenne qu'un tel sujet d...

Monsieur le président, mes chers collègues, je voudrais attirer l'attention sur la nécessité de développer la vidéosurveillance dans les centres-villes et les quartiers les plus sensibles de nos villes. Nos concitoyens ne s'y trompent pas ils admettent désormais fort bien l'installation de tels dispositifs sur la voie publique, considérant qu'i...

Je vous remercie de ces précisions, monsieur le secrétaire d'État. Mais comment peut-on obliger certains responsables de collectivités, certains maires qui s'y refusent pour des raisons de tous ordres, à mettre en sécurité des lieux très fréquentés comme les gares, et régulièrement vandalisées ? Je peux vous citer l'exemple de la gare de Saint-...

Madame la ministre de la culture et de la communication, lorsque, à la demande de M. Édouard Balladur, alors président de la commission des affaires étrangères, j'avais accepté de présider la mission d'information sur l'organisation et le financement de l'audiovisuel extérieur, je ne pensais pas alors que les questions soulevées sur ce sujet im...

Madame la ministre, je vous remercie pour les explications que vous venez de me donner. Malheureusement, j'attendais un peu plus de garanties concernant RFI. Vous ne m'avez pas apporté d'éclaircissement sur les différences de déficit telles que je vous les ai indiquées. Je rappelle simplement qu'en 2007, la directrice du développement des médi...

Monsieur le secrétaire d'État chargé du commerce et de l'artisanat, je voudrais appeler tout particulièrement votre attention sur le dispositif des contrats d'accompagnement dans l'emploi, les CAE. Ce type de contrat a été mis en place pour offrir une perspective d'insertion aux personnes sans emploi, en butte à des difficultés sociales et pr...

J'insiste, monsieur le secrétaire d'État, sur les difficultés rencontrées par les petites collectivités pour trouver à remplacer une personne en CAE qui convient parfaitement au profil du poste qu'elle occupe. Aujourd'hui, il est impossible de prolonger le contrat d'un an. Non seulement la personne concernée est pénalisée, car elle ne retrouve ...

Monsieur le président, monsieur le le secrétaire d'État chargé des sports, mes chers collègues, depuis déjà de nombreux mois, le mouvement sportif exprime de vives préoccupations concernant l'avenir de la politique sportive et l'organisation du sport en France. De profondes inquiétudes ont émané des comités départementaux olympiques et sportif...

Je ne doute pas de la bonne volonté qui vous anime et dont vous avez fait preuve à de multiples reprises, monsieur le secrétaire d'État, et je sais à quel point vous vous attachez à défendre les moyens consacrés au développement du sport. Cependant, les élus ont du mal à s'y retrouver tant la réforme annoncée est complexe. Je crains que vous n...

Monsieur le secrétaire d'État chargé du développement de la région capitale, ma question porte sur la requalification de l'autoroute A47 entre Saint-Chamond et Givors. La rénovation de cette autoroute reste une préoccupation récurrente et prioritaire depuis de nombreuses années, puisque cet axe, qui relie l'agglomération stéphanoise à la vallé...

Pardonnez-moi de vous décevoir, monsieur le secrétaire d'État, mais vous n'avez fait que répéter la liste des travaux réalisés durant la période 2000-2006. Certes, on ne peut que s'en réjouir mais, comme je vous l'ai indiqué, certaines protections phoniques et certains équipements dynamiques prévus dans le contrat de plan État-région ne sont to...

Du 16 au 30 mai dernier s'est tenue, à Dublin, une conférence internationale sur l'interdiction des bombes à sous-munitions, des armes ayant des effets destructeurs comparables à ceux des mines antipersonnel, dont l'interdiction a été consacrée par la signature, le 3 décembre 1997, de la convention internationale dite d'Ottawa. Je fais volontai...

Je vous remercie, monsieur le secrétaire d'État, pour ces précisions. Je souhaite simplement que vous donniez très rapidement des indications à la CNEMA pour qu'elle soit un peu moins stricte dans sa réflexion sur les bombes à sous-munitions dénoncées par les ONG et les parlementaires. Je comprends tout à fait que les représentants des ministèr...

Madame la secrétaire d'État chargée de la famille, voici quelques jours, le Gouvernement a fait savoir qu'il prévoyait la mobilisation de « moyens nouveaux » pour le financement des gardes d'enfants, moyens qui devraient s'élever à un milliard d'euros d'ici à 2012. C'est dire que ce point constitue l'un des aspects essentiels de la politique fa...

Je remercie Mme la secrétaire d'État pour ses propos et je me réjouis des engagements que le Gouvernement a pris en la matière. Toutefois, je me permets d'appeler une nouvelle fois son attention sur le problème des assistantes maternelles. C'est avec les responsables professionnels que nous pourrons parvenir à revaloriser ce beau métier.

Je souhaite appeler votre attention, madame la ministre de la santé, sur la fin prochaine du plan maladies rares. J'associe mon collègue et ami Olivier Jardé à cette question. Mis en place en 2005, ce plan a constitué un réel espoir pour les millions de malades souffrant d'une des 7 000 maladies orphelines répertoriées, ainsi que pour leurs pr...

Je vous remercie, madame la ministre, de toutes ces précisions, notamment en ce qui concerne l'éventualité d'un nouveau plan : je suis persuadé qu'il se concrétisera, dans l'intérêt des malades.

Je voudrais attirer votre attention, monsieur le secrétaire d'État chargé des sports, sur un certain nombre d'enjeux liés à la lutte contre le dopage. Dans le cadre de la discussion budgétaire pour 2008, nous avons collectivement, toutes sensibilités politiques confondues, souligné l'apport essentiel, en termes de santé, d'une politique publiq...

Je vous remercie, monsieur le secrétaire d'État, des réponses que vous venez de nous apporter, mais j'aimerais avoir quelques précisions supplémentaires. Tout d'abord, je ne peux que me réjouir d'apprendre que vous considérez que l'AFLD a besoin, pour être plus efficace, de moyens supplémentaires. Je remarque toutefois que vous parlez toujours ...