Interventions en hémicycle de François Pupponi
1139 interventions trouvées.
Mais non !
Mais pourquoi est-ce que cela coûte si cher ?
Mais la payer à qui ?
J'en serai ravi !
Absolument !
Et voilà !
Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, je me contenterai d'évoquer les dispositions concernant la justice des mineurs, car le sujet me passionne et me préoccupe. Nous pouvons sans doute nous accorder sur un constat : depuis de nombreuses années, la délinquance des mineurs gagne du terrain, le nombre de mineurs ...
C'est un amendement de repli.
Il serait donc temps que vous vous mettiez au travail !
Nous y voilà !
Quel bilan !
Cet amendement se justifie d'autant plus qu'une procédure de contrôle similaire à celle que nous proposons intervient lorsque les entreprises déposent une demande de remboursement de crédits de TVA : les services fiscaux vérifient la réalité de cette demande avant de procéder au remboursement. Il serait donc logique de respecter le parallélisme...
Il s'agit de reprendre une excellente proposition de notre rapporteur général, qui consiste à augmenter de 0,1 point le versement transport en Île-de-France. Cette idée me semble aller dans le bon sens. Nous la soutenons donc et la reprenons.
Une taxe avait été instaurée dans le cadre de la loi sur le Grand Paris qui permettait de financer les infrastructures de transport. Elle a été supprimée dans le cadre du PLFR de 2010. Il est proposé de la réintroduire. Le montant nécessaire pour financer les infrastructures autour du Grand Paris sera élevé, nous le savons. Or cette taxe, qui v...
Scandaleux !
Parce qu'ils étaient pour !
En effet !
Et le maintien des exclus dans l'établissement ?
Et que fait-on après ?
Une mission locale alors qu'il est question d'enfants de l'école primaire ?
