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Très bien !
Satisfecit nuancé !
Oui, il est assez exemplaire d'un certain point de vue.
Bref, c'est la tirelire de la précarité.
Un nouvel auto-entrepreneur !
Très limité !
Vous rêvez !
Mme Albanel n'est pour rien dans ce projet de loi !
Est-ce que le ridicule tue ?
Nous sentons chez vous une certaine gêne.
Ça c'est brillant !
M. Gabilla a donné une définition du logement social en indiquant que tous ceux qui avaient un revenu peu élevé étaient de fait dans un logement social. Ce ne sont donc pas 20 % qu'il faut inscrire, mais bien plus et, à cet égard, nous avons de bonnes heures de discussion devant nous. Sur les opérateurs de HLM, j'ai deux interrogations. La qu...
Je voulais dire que M. Ollier et quelques-uns de ses amis ont fait en sorte que le curseur soit posé légèrement ailleurs, mais il y a quand même une contrainte nouvelle qui sent bon le pragmatisme et qui est théoriquement là en vue d'améliorer les choses ! Avez-vous un avis sur ce point ? Pour une fois, des propositions financières sont faites ...
C'est évident !
L'amendement relève plutôt du nichoir fiscal que de la niche fiscale puisqu'il se rapporte aux arbres. (« Oh ! Joli ! » sur plusieurs bancs du groupe UMP.) Il vise à proroger un dispositif qui a été adopté avec l'approbation de tous en 2001 lorsque nous avons voté à l'unanimité, au Sénat comme à l'Assemblée nationale, la loi d'orientation fores...
Il serait donc regrettable de ne pas prolonger cette incitation fiscale qui est un support proactif en parfaite harmonie avec les objectifs du Grenelle de l'environnement.
Monsieur le rapporteur général, vous devriez intégrer dans votre raisonnement la nouvelle disposition du « trois fois vingt » : 20 % d'économies d'énergie, 20 % de diminution d'émission de gaz à effet de serre et 20 % d'énergies renouvelables. La forêt, du fait de la construction bois, de la future fabrication de laine de bois, du matériau lui-...
Cet amendement poursuit le même objectif que le précédent, car je veux croire que cette majorité n'entend pas trahir les engagements du Grenelle si c'était le cas, nous le dénoncerions très fortement. Mais, puisque vous supprimez progressivement les dispositifs visant à consolider la filière bois-forêt qui a des difficultés à répondre aux exi...
Il est défendu. (L'amendement n° 259, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)