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517 interventions trouvées.

Pouvez-vous précisez à la représentation nationale vos intentions en la matière et les dispositions que vous entendez prendre pour mettre fin à cette situation ? (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe UMP.)

Il laisse effectivement une liberté d'appréciation au comité d'indemnisation, tandis que le mot « probable » insinue que la contamination a eu lieu.

Les associations peuvent être associées de façon indirecte, pour s'assurer que la procédure a été bien suivie ; mais en effet il convient que la décision résulte d'une procédure sereine, à l'abri de tout lobby.

Madame la ministre de la santé et des sports, je souhaite attirer votre attention sur la situation de l'hôpital de Gisors, situé dans ma circonscription. Il y a quelques années, cet établissement a créé un groupement de coopération sanitaire qui lui a permis de consolider son activité. Ainsi, en 2008, l'activité de la maternité a progressé de p...

J'ajoute, madame la ministre, que notre territoire est tout à fait atypique, puisqu'il empiète sur l'Île-de-France et la Picardie et que sa progression démographique est deux fois plus importante que celle du département de l'Eure. Je vous remercie pour les précisions que vous nous avez apportées. Comme le disait Tristan Bernard : « Jusqu'à pré...

Je vous félicite pour ce rapport. Existe-t-il une coopération possible entre les armées occidentales situées au sud-est de l'Afghanistan et l'armée pakistanaise pour réduire l'insurrection dans la zone tribale et ses abords ? Je souhaiterais savoir également où en sont les services de renseignement militaires pakistanais par rapport au pouvoir ...

Le rapprochement entre la police et la gendarmerie induit-il une harmonisation des horaires des deux corps ? Et si oui, quels seront ces horaires ? Les gains financiers de la mutualisation ont-ils été évalués ?

Quelle est la durée prévue pour l'opération Atalante et celle-ci pourrait-elle être prolongée ? Par ailleurs, au sujet des SMP, je recommande le livre Blackwater de Jeremy Scahill, qui montre très bien le développement hors de toute juridiction d'armées privées en Irak. Il s'agit là d'un phénomène inquiétant et sous-estimé.

Les pirates ont apparemment pris toutes les armes qu'ils pouvaient emporter. La commission a décidé, en application de l'article 145 du Règlement, le dépôt du rapport d'information en vue de sa publication.