Interventions sur "outre-mer"

Prochaine séance, mercredi 9 novembre à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 ; Suite de l'examen des crédits de la mission Outre-mer . La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 9 novembre 2011, à une heure cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi portant dispositions particulières relatives à l'habitat informel et à la lutte contre l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer ; Discussion de la proposition de loi visant à concilier la préservation de l'intégrité des oeuvres culturelles et artistiques avec les objectifs de la lutte contre le tabagisme. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 : Outre-mer (suite). La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, jeudi 9 avril à neuf heures trente : Discussion de quatorze conventions internationales en procédure d'examen simplifiée ; Discussion des textes de deux commissions mixtes paritaires ; Suite du projet de loi pour le développement économique des outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 9 avril 2009, à une heure trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi pour le développement économique des outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi pour le développement économique des outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi pour le développement économique des outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 8 avril 2009, à deux heures dix.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi pour le développement économique des outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Prochaine séance, mardi 7 avril à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi pour le développement économique des outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 7 avril 2009, à une heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Ce soir, à vingt et une heures trente, troisième séance publique : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189 : Rapport, no 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ; Outre-mer (suite) : Rapport spécial, n° 276, annexe 27, de M. Jérôme Cahuzac au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ; Avis, n° 278, tome 4, de M. Alfred Almont, au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire ; Avis, n° 281, tome 6, de M. Didier Quentin, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'a...