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16 octobre 2008

Avis N° 1200 (Tome VIII)

de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2009

écrit par Michel Lejeune rapporteur pour la Commission des affaires économiques
Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia 

Extrait

MESDAMES, MESSIEURS, Dans un contexte de hausse du budget global de la mission « Recherche et enseignement supérieur » (la MIRES atteignant 24, 6 milliards d'euros en 2009, contre 23, 53 en 2008), il est particulièrement intéressant d'analyser les moyens affectés à la recherche dans les domaines du développement durable qui vont permettre de mettre en oeuvre une partie des principes arrêtés par le Grenelle de l'environnement.

Le ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, exerce sa tutelle sur trois programmes essentiels de la recherche dans les domaines du développement durable : la recherche dans le domaine de l'énergie ; la recherche dans le domaine des risques et des pollutions ; la recherche dans le domaine des transports, de l'équipement et de l'habitat.

La présentation de leurs objectifs et des indicateurs de performance retenus pour évaluer le degré d'atteinte de ces objectifs permettra...

Consulter le document complet sur le site de l'Assemblée

(version pdf)

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