Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à M. Daniel Paul, pour soutenir l'amendement n° 92.
La parole est à M. Daniel Paul, pour défendre l'amendement n° 117.
J'en viens à l'amendement n° 24. La parole est à M. Maxime Bono.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
La parole est à M. Maxime Bono, pour défendre l'amendement n° 25.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (n° 1841). Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 720 à l'article 3.
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 1864). La parole est à M. Christian Jacob, rapporteur de la commission mixte paritaire.
Je suis saisie de neuf amendements identiques, nos 115 à 123. La parole est àM. Patrick Bloche, pour défendre l'amendement n° 115.
La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
La parole est à M. Christian Paul, pour soutenir l'amendement n° 116.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Serge Poignant.
La parole est à M. Philippe Tourtelier.
La parole est à Mme Corinne Erhel, pour défendre l'amendement n° 119.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
