Interventions de Danièle Hoffman-Rispal
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La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour défendre l'amendement n° 120
La parole est à Mme Aurélie Filippetti, pour soutenir l'amendement n° 121.
La parole est à Mme Colette Le Moal.
La discussion générale est close.
La parole est à M. Michel Vergnier, pour soutenir l'amendement n° 122.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
La parole est à M. Franck Riester, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures trente-cinq, est reprise à quinze heures quarante-cinq.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion du texte de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gendarmerie nationale (n° 1827). La parole est à M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur de la commission mixte paritaire.
La parole est à M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication.
La parole est à M. Henri de Raincourt, ministre chargé des relations avec le Parlement.
La parole est à M. Patrick Bloche.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
Je suis saisie de dix amendements identiques, nos 273 à 281 et 722.
La parole est à M. Patrick Bloche, pour soutenir l'amendement n° 273.
La parole est à M. Michel Diefenbacher.
La parole est à M. Christian Paul, pour soutenir l'amendement n° 274.
La parole est à Mme Françoise Olivier-Coupeau.
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour défendre l'amendement n° 276.
