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Interventions de Christian VannesteLes derniers commentaires sur Christian Vanneste en RSS


1117 interventions trouvées.

Des Thaïlandais ayant la même identité se succèdent génération après génération. Vu l'arrondissement dont vous êtes l'élu, vous devriez être beaucoup mieux renseigné. Cela dit, afin de ne pas troubler davantage cette séance, je retire bien volontiers mon amendement, en souhaitant tout de même, monsieur le ministre, que mes remarques ne soient ...

Jacques Myard et moi sommes d'accord : mettre l'accent sur la vitesse a sans doute été une erreur. Elle n'explique pas les accidents du samedi soir liés à l'alcool et au cannabis, qui sont dus à l'incapacité de conduire. Vous intervenez sur la vitesse des quatre roues, mais mettez-vous des appareils à disposition des motos pour lesquelles, d'a...

Madame la présidente, je propose de rectifier l'amendement en remplaçant « coordonne » par « dirige ». Ainsi le ministre pourrait-il soutenir cette disposition qui va tout à fait dans le sens du texte. Celui-ci, en effet, vise à rapprocher les justiciables et la justice en faisant intervenir des assesseurs populaires. Par là même, l'idée que l...

 « L'évolution historique voulue par l'État tend à réduire la présence du jury dans les enceintes de justice à mesure qu'il devient plus démocratique dans sa désignation. La justice, de plus en plus rendue par une caste, n'en continue pas moins de proclamer ses jugements au nom du Peuple Français . » J'emprunte cette citation à l'excellent ouvr...

À propos du procès d'Outreau, on songe à l'attitude du président Monier qui, au moment où Mme Badaoui dénonçait la fausseté de toutes les accusations, regardait sa montre parce qu'il était préoccupé par une question d'emploi du temps détail souligné par Acacio Pereira dans un livre entièrement consacré à cette même affaire et qui porte un tit...

L'étude du numérique présentée par le rapport est excellente. Elle me conduit à vous poser trois questions. Internet est la langue d'Ésope de notre époque : il peut être la pire ou la meilleure des choses. C'est notamment la meilleure des choses dans le domaine de la liberté. Entre les lois n° 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d'aute...

L'étude du numérique présentée par le rapport est excellente. Elle me conduit à vous poser trois questions. Internet est la langue d'Ésope de notre époque : il peut être la pire ou la meilleure des choses. C'est notamment la meilleure des choses dans le domaine de la liberté. Entre les lois n° 2006-961 du 1er août 2006 relative au droit d'aute...

À mon sens, la réaction négative de la population aux propositions faites repose sur la distinction insuffisante entre excès de vitesse à petite et à grande allure. Alors que chacun est favorable à la répression des grands excès de vitesse, une proportion importante de nos concitoyens considère que la répression des petits excès de vitesse, à p...

Les accidents trouvent aussi leur origine dans le comportement et l'état du conducteur. Peut-on envisager un véhicule capable de contrôler ces éléments de détecter par exemple l'état de somnolence, responsable de 30 % des accidents ?

Nous devons nous féliciter de l'esprit de cette loi, qui, dans le fond, s'inscrit dans une logique gaulliste d'association entre le capital et le travail. C'est le troisième étage de la fusée, après la participation et l'intéressement. Il est évident que les deux premiers étages sont structurels et que ce troisième est davantage conjoncturel, e...

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le président Kennedy disait : « Ne vous demandez pas ce que votre pays peut faire pour vous. Demandez-vous ce que vous pouvez faire pour votre pays ». Cette parole prend tout son sens en cette année 2011, année européenne du volontariat, dans la vieille Eu...

Elle résonne particulièrement en France. Notre pays peut être légitimement fier de l'efficacité et du professionnalisme de ses services publics de sécurité, mais on y cultive sans doute plus qu'ailleurs les écarts entre les personnels qui y travaillent et la population qui en bénéficie, entre les fonctionnaires statutaires et les salariés des e...

Vous avez visité les établissements de Loos et Sequedin. Il s'y mène une expérience assez positive sur la préparation à la sortie des détenus, en trois étapes : travail à l'intérieur de la prison, puis à l'extérieur dans une entreprise, Triselec, et enfin, à la sortie, prise en charge par l'association Interm'aide pour accéder à un emploi. Le t...

L'institution matrimoniale est au coeur de l'anthropologie. Le mariage, qui peut prendre différentes formes, a toujours pour but de permettre à des groupes de s'allier pour créer des filiations, ce qui suppose deux partenaires de sexes différents. À l'opposé de cette logique, le texte vise à créer une situation juridique propre à notre société,...