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Oui !
Oui.
Il y a pourtant le granit de Perros-Guirec !
Tout à fait !
Le développement de l'importation de biocarburants pourrait être considéré comme une délocalisation de la production de ces produits. L'Union européenne a constaté que les importations de biocarburants en provenance du Brésil sont passées, entre 2004 et 2008, de 1 à 4 millions d'hectolitres. Confrontés à cette très forte progression, nous devri...
Tout à fait !
Ce sous-amendement est la traduction écrite des engagements que M. le ministre a pris à l'instant. Il précise ainsi que les taux de défiscalisation pourront être revus en fonction du contexte économique. Je pense que son adoption ne devrait pas poser problème.
Très bien !
Il s'agit simplement de compléter la première phrase de l'alinéa par la mention de la lutte contre le changement climatique.
Il s'agit d'un amendement de cohérence. (L'amendement n° 362, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Il s'agit d'un amendement adopté par la commission à l'initiative de M. Chassaigne. C'est une excellente proposition. (L'amendement n° 363 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Il s'agit d'un amendement dû à l'initiative du groupe GDR, que la commission a repris. (L'amendement n° 364 rectifié, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Nous sommes tous favorables à l'utilisation des matériaux éco-certifiés. Cependant, tels qu'il sont rédigés, les amendements risqueraient d'écarter un certain nombre de petites forêts. Il conviendrait donc d'en retravailler la rédaction, ce que je ne suis pas capable de faire ici et maintenant.
Défavorable.
Je répète à mon tour qu'il ne s'agit pas d'une nouvelle loi, qu'il n'y a aucun scoop dans tout cela, puisque tout ce qui figure dans la réécriture est en ligne depuis au moins quinze jours. Vous ne trouverez pas une phrase nouvelle sauf, bien entendu, lorsque nous reprenons des amendements déposés au dernier moment et qui ont été mis en ligne...
Défavorable. Cette disposition est contraire au droit communautaire (L'amendement n° 1546, repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Exactement : les dépenses de recherche doivent atteindre des montants équivalents. Je pense qu'il s'agit d'un rééquilibrage très fort. Votre position de principe sur le nucléaire, messieurs Cochet et Mamère, je l'entends bien, mais le débat a été tranché hier : vous avez été les seuls à voter pour vos amendements. Votre opinion est respectable,...
S'agissant des ENR, dans la nouvelle rédaction, j'ai repris notamment la notion de production d'énergie solaire photovoltaïque à partir des couches minces à l'origine, il s'agissait d'un amendement de notre collègue Poignant retenu lors du débat en commission des affaires économiques. S'agissant de l'énergie des mers et des ressources de la g...
Mme Fioraso était intervenue sur la coopération avec les autres pôles européens ; elle avait cent fois raison et j'ai repris son idée dans cette rédaction. De même que sur les métiers du recyclage, la création d'emploi et l'orientation professionnelle des jeunes, j'ai repris une initiative deMme Fabienne Labrette-Ménager. M. Le Déaut est inter...
Avis défavorable sur l'amendement n° 1526 parce que, en sus des collectivités, les ONG, la société civile et les entreprises sont également concernées : il faudrait associer à la concertation l'ensemble des interlocuteurs du Grenelle. Même avis sur l'amendement no 1527 : la prise en compte des situations géographiques des régions d'outre-mer e...