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Avis défavorable.
Avis défavorable car l'objet de l'amendement relève du Grenelle II.
Avis défavorable. La motivation de l'amendement a déjà été prise en compte dans le texte.
Je me suis déjà exprimé sur les piles à combustible. Avis défavorable également au sous-amendement n° 2102, car nous voulons soutenir la capture et le stockage du dioxyde de carbone. Pardon de vous le dire, monsieur Cochet, mais votre proposition est « anti-Grenelle ».
Si ! D'après le COMOP sur la recherche, « la France ne peut être absente du développement des technologies de captage et de stockage géologique du CO2 ». Il est quand même dommage que ce soit vous qui cherchiez à escamoter un acquis du Grenelle !
La commission accepte votre amendement, mais avec un rectificatif
que va vous proposer le Gouvernement. En effet, votre amendement illustre l'inconvénient des textes qui comportent des listes : il y manque toujours quelque chose en l'espèce, le dragage. Il faut se garder des énumérations !
Cet amendement propose de rédiger ainsi l'intitulé du titre II : « Biodiversité, écosystèmes et milieux naturels ».
M. Chassaigne est à l'origine de cette rédaction que la commission a adoptée.
Avis défavorable car il s'agit d'une injonction au Gouvernement.
Cet amendement vise à donner au chapitre Ier un titre plus positif que l'actuel « Arrêter la perte de biodiversité ». Notre commission a accepté ma proposition : « Maintenir et développer la biodiversité ». Ainsi, nous nous plaçons dans une dynamique et non pas dans une position attentiste. (L'amendement n° 523, accepté par le Gouvernement, es...
Monsieur Geoffroy, je souhaiterais que vous retiriez votre amendement car l'activité de recyclage a été prise en compte dans plusieurs amendements que nous examinerons à l'article 41, et que vous pourrez co-signer.
Avis défavorable parce que tout ce qui relève des CMR sera examiné aux articles 33 et 35.
Je vais rappeler les sujets que nous avons pris en compte, suite à nos travaux en commission. Dans les amendements présentés, j'ai retenu dix thèmes portant sur la définition de la biodiversité, qui viendront enrichir le texte. Un sujet a été largement évoqué par M. Cochet, dont je regrette l'absence, comme celle de M. Mamère je suppose qu'i...
J'ai également souhaité reprendre un thème, évoqué par de très nombreux députés, concernant l'acquisition de zones humides, afin de lutter contre l'artificialisation des sols. Je rappelle un chiffre important : il s'agit de 20 000 hectares. Quand on n'a pas la fibre paysanne, comme certains d'entre nous dans cet hémicycle, 20 000 hectares repr...
Madame la présidente, j'aimerais d'abord connaître l'avis de Mme la secrétaire d'État.
Mme de La Raudière était intervenue sur cette question, ainsi que M. Chassaigne et M. Lassalle. Par ailleurs, M. Folliot, M. Lassalle et Mme Berthelot ont évoqué la conservation des espèces et sa compatibilité avec le maintien du développement des activités humaines. Car rien ne serait pire que de vouloir faire des musées. Nous voulons des ter...
Je me range à l'avis du Gouvernement. (L'amendement n° 1684 est adopté.)
Il vise simplement à ajouter « et d'aéronefs ».
Monsieur Chanteguet, votre-sous-amendement est partiellement satisfait par le texte, car, à ce stade, nous avons préféré nous en tenir aux principes sans entrer dans les détails. Votre proposition de relier les espaces importants pour la préservation de la biodiversité par des corridors écologiques est ainsi comprise dans la notion de continuit...