Interventions en hémicycle de Christian Jacob
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Les mots qu'il est proposé de supprimer n'étaient pas dans le texte initial. Ils ont été ajoutés pour satisfaire des amendements émanant de trois groupes et signés notamment par MM. Dionis du Séjour et Cochet. Cela ne me semblait pas une mauvaise idée, quoique je ne souhaite pas introduire de confusion. En effet, lorsqu'on évoque la biodiversit...
Défavorable.
Avis favorable sur ce sous-amendement, qui reprend une préoccupation exprimée tout à l'heure par Chantal Berthelot. (Le sous-amendement n° 2105, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'amendement n° 2080, sous-amendé, est adopté.)
Défavorable.
Nous améliorons le texte sur plusieurs points. La trame verte est élaborée en cohérence avec les commissions locales de l'eau : cela peut paraître une évidence, mais il s'agit de valoriser le travail déjà fait localement. C'est Mme Labrette-Ménager qui était intervenue sur ce point. Je souligne aussi que MM. Saddier et Nayrou sont intervenus ...
Il suffit d'insérer les mots « associant les sciences du végétal, » et les autres amendements sont satisfaits.
Il s'agit d'inverser les rôles de l'État et des collectivités territoriales, en prenant en compte les actions locales. Cela me paraît de bon sens. Néanmoins, je suis réservé ; je préfèrerais utiliser la navette.
Je laisse à Mme Berthelot le soin de les défendre.
La rédaction que je propose affirme déjà, me semble-t-il, la responsabilité de l'État.
Quant à la proposition de M. Pancher, nous pourrons effectivement y revenir dans le cadre de la navette. Je suis dans le même état d'esprit, mais j'ai pensé plus judicieux de ne pas donner une liste car nous aurions pris le risque de laisser de côté des acteurs importants. Si l'on peut trouver une définition générique qui permette d'associer ...
Il est satisfait par l'article 33.
Il s'agit d'assurer la cohérence avec les dispositifs déjà en oeuvre. (L'amendement n° 338, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Défavorable.
Défavorable.
La rédaction de cet amendement qui vise à replacer la lutte contre la présence de substances dangereuses dans le cadre européen du règlement REACH est très claire. Il précise : « Conformément à la réglementation communautaire ». C'est un point que j'avais exposé longuement dans mon exposé préalable. (L'amendement n° 368, accepté par le Gouvern...
Défavorable
Défavorable, mais un amendement viendra satisfaire M. Cochet ultérieurement.
Il est satisfait par le droit commun. Défavorable.
Défavorable. Dans le cadre de la loi de février 2005, une conférence de la ruralité a déjà été créée. (L'amendement n° 1505, repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'article 22, amendé, est adopté.)
