Interventions en hémicycle de Christian Jacob
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Il y a donc deux menteurs ! Même M. Mamère en est abasourdi !
Les critères retenus sont judicieux, mais insuffisants. Ils prennent en compte la réalité du territoire dévitalisation, chute de population , mais ne retiennent pas l'impact d'un départ d'un régiment de 900 ou 1 000 personnes. C'est cela qu'il faut prendre en considération, au-delà des critères d'emploi ou de perte de population. En effet,...
Tout à fait.
Cet amendement tend à ajouter les EPCI à l'alinéa 10. En effet, la rédaction actuelle du texte convient parfaitement aux zones urbaines : lorsqu'un régiment disparaît d'une zone urbaine, les mesures d'accompagnement s'appliquent à cette ville. En revanche, il est absurde d'appliquer les critères de création d'emplois à une petite ville ou à u...
Deux arguments m'ont été opposés. Le premier est celui du risque de confusion avec les contrats de site ; mais les contrats de site peuvent parfaitement s'appliquer à des EPCI, et s'y appliquent aujourd'hui. Deuxièmement, monsieur le ministre, je répète que si des EPCI réunissant une dizaine de communes comptent une zone d'activité qui n'est p...
Cet amendement vise à porter le crédit d'impôt de taxe professionnelle de 500 à 1 000 euros, montant actuellement en vigueur dans les zones d'emplois touchées par des sinistres industriels. Je ne vois pas pourquoi on traiterait différemment les zones où 1 000 salariés d'une entreprise privée partent et celles où 1 000 militaires quittent un sit...
Oui, mais pas la disposition que je propose !
Ça ne saute pas forcément aux yeux, mais si vous le dites
Moi qui suis accouru pour vous entendre, me voici bien mal récompensé de ma peine !
M. Ayrault nous quitte ! Nous n'aurons donc pas le droit à une demande de quorum ? (Exclamations.)
Pourquoi ce tutoiement ?
Au moins !
Quel talent !
Ridicule !
Mais vous prenez un risque !
Quelle touchante défense de la chaise à porteurs !
Comment le savez-vous : vous ne l'avez jamais interrogée, l'atmosphère !
Madame la présidente, monsieur le ministre d'État, madame et monsieur les secrétaires d'État, chers collègues, en mars 2007 les chefs d'Etat et de gouvernement européens approuvaient un plan d'action esquissant, pour la première fois, une politique énergétique pour l'Europe autour de ce qu'on appelle désormais « les trois 20 » : réduire de 20 %...
Enfin, pour ce qui est du stockage du CO2, dans le Grenelle I nous avons adopté un amendement à l'article 17 prévoyant que « tout projet de construction d'une centrale à charbon devra être conçu de sorte à pouvoir être équipé dans les meilleurs délais d'un dispositif de captage et stockage du dioxyde de carbone ». Monsieur le ministre d'État, ...
