Engagement national pour l'environnement

Je suis saisie de deux amendements, nos 927 et 926, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Germinal Peiro.

Je prends note de ce commentaire et je confirme que l'article 34 est adopté. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)

La commission a supprimé l'article 34 bis. Je suis saisie de deux amendements de rétablissement, nos 761 et 847 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Tourtelier, pour soutenir l'amendement n° 761.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1156 et 1650 rectifié, portant article additionnel après l'article 56. La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir l'amendement n° 1156.

Je suis saisie de deux amendements, nos 952, deuxième rectification, et 951, deuxième rectification, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune.

En conséquence, les amendements nos 1039, 888, 967, 889 et 974 tombent. Je suis saisie d'un amendement rédactionnel, n°1040, de M. le rapporteur. (L'amendement n° 1040, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Il peut donc être retiré. (L'amendement n°1476 rectifié est retiré.) (L'article 56 bis A, amendé, est adopté.)

L'amendement n° 1023 de M. Poignant est de coordination. (L'amendement n° 1023, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 35, amendé, est adopté.)

Sur l'article 56 bis B, je suis saisie d'un amendement rédactionnel, n° 1041, de M. le rapporteur. (L'amendement n° 1041, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 56 bis B, amendé, est adopté.)

Je suis saisie de deux amendements, nos 1024 rectifié et 835, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Serge Poignant, rapporteur pour avis, pour présenter l'amendement n° 1024 rectifié.

Je suis saisie d'un amendement, n° 999 rectifié, qui fait l'objet de quatre sous-amendements, nos 1658, deuxième rectification, 1656, 1659 et 1657. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 999 rectifié.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 839, 840, 841 842, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Stéphane Demilly.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1004 et 1182. La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour soutenir l'amendement n° 1004.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures trente, est reprise à vingt-trois heures quarante.)

Je suis saisie d'un amendement n° 848 portant article additionnel après l'article 35 bis. La parole est à M. Yves Cochet.

Nous en venons à l'examen de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 35 ter. Je suis saisie d'un amendement n° 634. La parole est à M. André Chassaigne.

Je suis saisie de trois amendements, nos 995 rectifié, 1155 et 1128 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 995 rectifié et 1155 sont identiques. La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour soutenir l'amendement n° 995 rectifié.

Sur l'article 57, je suis saisie de deux amendements, nos 1028 et 1100, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n°1028.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1029 et 1101. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 1029.

Je vous rassure, monsieur Chassaigne, vous le dites si vite qu'on n'a pas le temps de chronométrer ! (Sourires.) La parole est à M. Francis Saint-Léger, pour soutenir l'amendement n° 1101.