Interventions de Bertrand Pancher

C'est le cas !

C'est tout le contraire !

Monsieur le ministre, chers collègues, le groupe UMP votera évidemment contre l'exception d'irrecevabilité. Où en est notre pays en matière environnementale ? Ce que nous faisons dans ce domaine est-il mieux ou moins bien qu'ailleurs ? L'économie française est l'une de celles qui émettent le moins de gaz à effet de serre, puisque l'émission pa...

C'est cela, la croissance équilibrée !

Très bien !

Très bien !

Monsieur le ministre de la défense, la Cour d'appel de Paris a rejeté, vendredi dernier, les demandes d'indemnisation de douze anciens militaires atteints de maladies mortelles causées par les essais nucléaires de la France au Sahara et en Polynésie. Ces soldats ont participé à certains des deux cent dix essais nucléaires effectués entre 1960 e...

Je souhaite par conséquent savoir, en premier lieu, si les sommes prévues seront suffisantes à l'indemnisation de ces victimes. Tous les militaires et tous les civils touchés seront-ils bien indemnisés ? J'aimerais également avoir des précisions sur les conditions de transparence des procédures de reconnaissance des victimes, ainsi que sur la q...

Et en commission ?

C'est raté !

Je vais retirer cet amendement, ainsi que les amendements nos 34 et 35. J'avais déposé ces trois amendements dans le but de cadrer le temps de nos débats. Le président Copé a fait un certain nombre de propositions, notamment celle d'un temps de parole beaucoup plus important donné aux présidents de groupe. L'essentiel, c'est que l'on sache qua...

C'est de bon sens. Il convient de procéder à cette actualisation en fonction de l'expertise.

Le présent amendement risque de déstabiliser le système européen d'échange des quotas d'émission de gaz à effet de serre. En effet, les règles de fonctionnement de ce dernier ne font pas consensus au niveau européen : il serait donc malvenu que la France soutienne des mesures qui contribueraient à restreindre le caractère incitatif de ce systèm...

Je partage sans réserve les arguments de M. Cochet. L'article 9 initial était suffisamment précis et limitait les travaux routiers au traitement des points de congestion, à la résolution de problèmes de sécurité et à la préservation d'intérêts locaux. Le Sénat revient sur ce principe en permettant la poursuite des travaux routiers dès lors qu'i...

Nous proposons que les études nécessaires à la réalisation d'une liaison fluviale à grand gabarit portent sur la liaison entre les bassins du Rhône et de la Moselle. D'abord, cette option correspond à un engagement très précis du Grenelle de l'environnement. Ensuite, si le projet d'un canal Rhin-Rhône passant par le Doubs et l'Alsace a été annu...

Très juste !

L'alinéa 4 de l'article 50 du règlement fixe les horaires des séances publiques : de neuf heures trente à treize heures le matin, de quinze heures à vingt heures l'après-midi et de vingt et une heures trente à une heure du matin pour la séance de nuit. L'alinéa 5 du même article indique que l'Assemblée peut toutefois, sur proposition de la conf...

Nous sommes tous ici de bons parlementaires et, en tant que tels, nous ne posons jamais, lors des questions au Gouvernement, plusieurs fois la même question Cela ne nous arrive jamais ! C'est d'ailleurs difficile, car comme l'actualité n'est pas toujours mouvementée, nous avons beaucoup de mal à trouver des questions originales.

Il faut tout de même se rendre compte qu'une bonne partie des parlementaires, lors des questions au Gouvernement, posent régulièrement les mêmes questions Par ailleurs, si nous sommes présents, nous, les bons parlementaires, lors de ces séances, ce n'est pas parce qu'elles sont retransmises à la télévision. D'ailleurs, on ne s'agglutine jamai...

Je suis très heureux d'avoir provoqué ce débat.