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2656 interventions trouvées.

Il est défendu. (L'amendement n° 1072, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Défendu ! (L'amendement n° 1073, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Je soutiens tout à fait l'amendement qui vient d'être présenté. Toutefois, en défendant l'amendement précédent, M. Demilly a expliqué sans doute pour les arrimer au sujet des économies d'énergie et des éco-prêts à taux zéro que les dispositifs d'assainissement non collectif ne consommaient pas d'énergie. Tel n'est pas toujours le cas : cel...

Il est défendu. (L'amendement n° 1074, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

L'amendement est défendu. (L'amendement n° 1076, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Défendu ! (L'amendement n° 1062, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

L'amendement à l'initiative de M. Demilly est excellent, nous nous apprêtons à le voter. Mais il faudra que, dans le décret d'application, certaines choses soient précisées. On le voit chez les particuliers, il peut y avoir deux types de problèmes, selon le mode de récupération de l'eau de pluie. Si l'eau récupérée va dans un dispositif de sto...

J'offre à la majorité une nouvelle occasion de faire un effort, en ce qui concerne les OGM cette fois, puisque je propose de modifier le code rural, afin d'interdire la mise en culture, la récolte, le stockage et le transport de végétaux génétiquement modifiés.

Cet amendement vise à rappeler les risques, que nous connaissons tous, que présente la culture d'OGM. Je me souviens que, lorsque nous avons débattu de la charte de l'environnement, j'avais indiqué à M. Perben, à l'époque, que l'exemple qui illustre le mieux le principe de précaution, ce sont les OGM, puisqu'ils présentent à la fois une incert...

Il est défendu ! (L'amendement n° 1068, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.) (L'article 44 ter A est adopté.)

Cet amendement tend à organiser dans la restauration collective une journée hebdomadaire végétarienne.