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769 interventions trouvées.

France-Principauté de Monaco. Nous avons des conventions avec Monaco, que nous essayons de respecter. Aujourd'hui, il y a de moins en moins de Français dans la principauté, et de plus en plus d'Italiens. Je demande à la représentation nationale de s'interroger sur ce qui se passera le jour où il n'y aura plus de Français à Monaco.

Monsieur le président Gadonneix, je suis le député qui vous a accueilli à Vaires pour l'inauguration de la centrale thermique, mais qui n'a pas pu prendre la parole. Je voudrais revenir sur le fait que la fourniture d'énergie devrait se répartir principalement entre nucléaire et charbon. Du point de vue technologique, la capture, le transport ...

Quels sont les défis technologiques du traitement du CO2 et quelle serait l'incidence sur le nucléaire de l'existence de centrales thermiques qui ne pollueraient plus ?

En de nombreuses villes, nous avons dans nos HLM des familles âgées qui se trouvent confrontées à une expulsion. Ce n'est pas un problème d'argent mais de désocialisation. Alors que leurs amis, leur square, leurs habitudes sont concentrés dans le même lieu, ces personnes se trouvent jetées à la rue. Ce n'est pas correct et je m'oppose à cette p...

Monsieur le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement, le 21 juillet dernier, le Parlement, réuni en Congrès à Versailles, adoptait la loi de modernisation des institutions de la Ve République : notre Constitution, qui vient de fêter ses cinquante ans, entrait de plain-pied dans le XXIe siècle en donnant plus de droits au Parleme...

Ces nouveaux droits, c'est à M. Nicolas Sarkozy que nous les devons. (Exclamations et rires sur les bancs des groupes SRC et GDR, applaudissements sur les bancs des groupes NC et UMP.)

C'est lui, en effet, qui a eu le courage de proposer cette grande réforme démocratique. Nous les devons au Gouvernement de M. François Fillon, qui a porté ce texte (Mêmes mouvements.)

ainsi qu'à tous les parlementaires qui se sont engagés pour que cette révision aboutisse ! (Vifs applaudissements sur les bancs des groupes NC et UMP.) Alors que notre assemblée vient d'examiner les deux premiers projets de loi pris en application de cette révision, créant notamment une commission électorale indépendante, je souhaite, monsieu...

Nous ne sommes qu'au début du captage, du transport et du stockage du CO2. J'aimerais avoir votre éclairage sur ce sujet important pour les années à venir et pour notre planète.

Monsieur le président, madame et monsieur les ministres, monsieur le rapporteur général, le projet de budget qui nous est soumis comme tous les ans à la même époque, revêt cette année un caractère très particulier. Nous sommes en effet amenés à discuter des choix proposés, fixés pour certains alors que la très grave crise économique et financiè...

Je retire mon amendement n° 303. (L'amendement n° 303 est retiré.)

Cet excellent amendement cosigné par l'excellent président Ollier précise que la phytoremédiation, c'est-à-dire la dépollution par les plantes, sera utilisée de préférence pour les plans d'action, établis au plus tard en 2009, visant à réhabiliter des stations-service fermées ou des sites orphelins.

Je précise que cet amendement avait été adopté par la commission.

L'amendement n° 295 est identique. (Les amendements identiques nos 74 et 295, acceptés par le Gouvernement, sont adoptés.)

Il est satisfait, monsieur le président. Je le retire. (L'amendement n° 644 est retiré.)

L'amendement n° 291 tend à modifier l'article 4 pour faire référence à l'utilisation du bois énergie. L'alinéa 3 de l'article serait ainsi rédigé : « Toutes les constructions neuves faisant l'objet d'une demande de permis de construire déposée à compter de la fin 2020 présentent, sauf exception, une consommation d'énergie primaire inférieure à ...

Cet amendement traite à nouveau du végétal et concerne la rénovation des bâtiments anciens. Il vise à insérer après la première phrase de l'alinéa 15 de l'article 5 : la phrase suivante : « La plantation d'arbres et de végétaux pérennes et les techniques utilisant des végétaux telles que les murs et toitures végétalisés seront considérées comme...