Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus
2817 interventions trouvées.
La parole est à Mme Chantal Robin-Rodrigo.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
Réunion du 3 décembre 2009 à 9h30 — Tiers secteur de l'habitat participatif diversifié et écologique
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de MM. Noël Mamère, Yves Cochet, François de Rugy pour un tiers secteur de l'habitat participatif, diversifié et écologique ( n° 1990). La parole est à M. Noël Mamère, rapporteur de la commission des affaires économiques.
Réunion du 3 décembre 2009 à 9h30 — Tiers secteur de l'habitat participatif diversifié et écologique
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques.
Réunion du 3 décembre 2009 à 9h30 — Tiers secteur de l'habitat participatif diversifié et écologique
Monsieur Mamère, je vous en prie !
Réunion du 3 décembre 2009 à 9h30 — Tiers secteur de l'habitat participatif diversifié et écologique
Une seconde ! (Exclamations sur les bancs des groupes GDR et SRC.)
Réunion du 3 décembre 2009 à 9h30 — Tiers secteur de l'habitat participatif diversifié et écologique
Monsieur Ollier, nous ne sommes pas là pour régler de vieux comptes ni pour figurer au procès-verbal !
Réunion du 3 décembre 2009 à 9h30 — Tiers secteur de l'habitat participatif diversifié et écologique
Je souhaite préciser qu'à ma connaissance, pour avoir assisté à la réunion du Bureau de l'Assemblée, hier, aucune sanction n'a été prononcée. (« Voilà ! » sur les bancs du groupe GDR.)
Réunion du 3 décembre 2009 à 9h30 — Tiers secteur de l'habitat participatif diversifié et écologique
Je peux l'attester, j'étais présent comme vous ! La parole est à M. Noël Mamère, pour une minute.
Réunion du 3 décembre 2009 à 9h30 — Tiers secteur de l'habitat participatif diversifié et écologique
Monsieur Mamère !
Réunion du 3 décembre 2009 à 9h30 — Tiers secteur de l'habitat participatif diversifié et écologique
Monsieur Mamère, si vous permettez, je considère que l'incident est clos. J'ai rappelé qu'aucune sanction n'a été prise au cours de la réunion du Bureau à laquelle j'ai assisté. Nous ne sommes pas ici pour régler des problèmes personnels.
Réunion du 3 décembre 2009 à 9h30 — Tiers secteur de l'habitat participatif diversifié et écologique
En ce qui me concerne, à la place que j'occupe en ce moment, je suis entièrement solidaire des décisions prises par le président de l'Assemblée, et je le lui ai dit. La parole est donc maintenant à M. le secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme.
Réunion du 3 décembre 2009 à 9h30 — Tiers secteur de l'habitat participatif diversifié et écologique
Cela suffit : tout à l'heure ! (Protestations sur les bancs du groupe GDR.)
Réunion du 3 décembre 2009 à 9h30 — Tiers secteur de l'habitat participatif diversifié et écologique
Soit !
Réunion du 3 décembre 2009 à 9h30 — Tiers secteur de l'habitat participatif diversifié et écologique
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à neuf heures cinquante, est reprise à dix heures vingt-cinq, sous la présidence de M. Bernard Accoyer.)
Dans la discussion générale, la parole est à M. Yves Cochet.
Vous pouvez commencer, monsieur Cochet.
