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Je suis saisi d'un amendement n° 117. La parole est à M. Jean Proriol.
La parole est à M. François Brottes.
Il lui reste douze secondes.
Merci de votre exorde !
Je suis saisi de 2 amendements identiques, nos 139 et 166. Monsieur Charasse, vous ne pouvez parler car votre temps de parole est épuisé. La parole est à M. Daniel Paul, pour défendre l'amendement n° 166.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Christian Estrosi, ministre chargé de l'industrie.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz.
Un rappel au règlement ne sert pas à plaider. Mes chers collègues, nous avons achevé l'examen des articles de ce projet de loi. Je vous rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi auront lieu le mardi 22 décembre, après les questions a...
Prochaine séance, vendredi 18 décembre à neuf heures trente : Discussion du texte de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 18 décembre 2009, à une heure vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La parole est à M. Olivier Dussopt.
La parole est à M. Jacques Desallangre.
La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier.
La parole est à Mme Annick Le Loch.
La parole est à M. Marc Dolez.
La parole est à M. Patrick Roy, pour un rappel au règlement.
Monsieur Roy, vous comprendrez que M. le ministre appréciera lui-même le moment de son intervention. La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
Vous allez me laisser réfléchir à mon tour, monsieur Ollier. J'ai bien compris le sens de votre question.
La parole est à M. Jean-Pierre Nicolas.
La parole est à Mme Françoise Imbert.