Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus
2817 interventions trouvées.
La parole est à M. Gaëtan Gorce.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Juste un mot, monsieur Gorce !
La parole est à M. Yves Jégo.
La parole est à M. Gaëtan Gorce.
Je suis saisi d'un amendement n° 24, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 1508. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour présenter l'amendement n° 24.
La parole est à M. le rapporteur, pour présenter le sous-amendement n° 1508 et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 24.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gaëtan Gorce.
Je vous accorde cinq minutes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue le vendredi 9 octobre 2009 à zéro heure vingt, est reprise à zéro heure vingt-cinq.)
La séance est reprise. (Le sous-amendement n° 1508 est adopté.) (L'amendement n° 24, sous-amendé, est adopté.) (L'article 39, amendé, est adopté.)
Sur l'article 40, je suis saisi d'un amendement n° 27, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 1509. La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement n° 27.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement n° 1509 et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 27.
Prochaine séance, aujourd'hui, vendredi 9 octobre, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif aux jeux d'argent et de hasard en ligne. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 9 octobre, à zéro heure trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Trop, c'est trop ! (Sourires.)
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, mon propos sera nécessairement limité, M. Bockel nous ayant fait un rapport exhaustif. Lors de l'effondrement de l'Allemagne nazie en 1945, les troupes alliées sont entrées en possession de nombreuses archives et documents témoignant des persécutions subies par les peup...
