Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus
2817 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Piron.
N'anticipez pas, monsieur Muzeau !
La parole est à Mme Geneviève Gaillard.
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Abdoulatifou Aly.
La parole est à M. Étienne Pinte.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte dont l'Assemblée a été saisie initialement, puisque la commission n'a pas adopté de texte. La parole est à M. le secrétaire d'État.
La réserve est de droit.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Geneviève Gaillard, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Pierre Gosnat.
Nous abordons la discussion des articles.
En l'absence de leurs auteurs, les amendements n°s 1 et 2 ne sont pas défendus. (Le vote sur l'article 3 est réservé.)
L'amendement n° 3 n'est pas défendu. (Le vote sur l'article 8 est réservé.)
L'amendement n° 4 n'est pas défendu. (Le vote sur l'article 11 est réservé.)
Nous avons achevé l'examen des articles. La suite de la discussion de ce texte aura lieu le mardi 8 décembre, après les questions au Gouvernement.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour un rappel au règlement.
Nous allons maintenant aborder la discussion de la proposition de loi suivante.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures trente-cinq, est reprise à onze heures quarante.)
