Interventions en commissions de Serge Poignant

Je vous remercie pour l'ensemble de ces réponses.

Monsieur le ministre, mes chers collègues, comme chaque année, nous voici de nouveau réunis pour examiner les crédits de la mission « Économie » du projet de loi de finances, à ceci près que pour 2012, nous examinons ces crédits en réunion de Commission des affaires économiques et non plus en commission élargie comme l'an passé. Notre réunion ...

Je vous remercie Monsieur le ministre pour cet exposé clair et très complet, et je laisse immédiatement la parole à Mme Laure de La Raudière, rapporteur pour avis du budget correspondant au programme n° 134 relatif aux entreprises.

Nous en avons terminé avec les interventions des rapporteurs pour avis. Je vous rappelle qu'en fin de réunion, nous émettrons un avis sur les crédits qu'ils nous ont présentés. Je cède désormais la parole aux représentants des groupes, puis aux députés qui souhaitent intervenir.

Je vous remercie Monsieur le ministre et j'invite maintenant nos collègues à se prononcer sur les crédits qui viennent de leur être présentés. Puis la commission a examiné pour avis les crédits pour 2012 de la mission « Économie » sur le rapport de Mme Laure de La Raudière, de M. Jean Gaubert et de M. Daniel Fasquelle.

Nous avons le plaisir d'accueillir M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, dans le cadre de l'examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » du projet de loi de finances pour 2012, comme chaque année, à ceci près que nous examinons ces crédits au sein de la Commission des...

Je vous remercie pour cette présentation dont je partagerai le constat et les objectifs en rappelant que les pôles de compétitivité avaient préfiguré les investissements d'avenir. L'innovation et, donc, notre avenir dépendent en effet de la mise en place de telles synergies.

Merci, monsieur le ministre, de vos réponses, de votre engagement et de vos fermes convictions. Puis la commission a examiné pour avis les crédits pour 2012 de la mission « Recherche et enseignement supérieur » sur le rapport de M. Pierre Lasbordes et M. Daniel Paul.

Je donne la parole à M. François Brottes pour une intervention qui n'entre pas dans le cadre de l'audition d'aujourd'hui.

Monsieur Brottes, je suis moi-même déçu que nous n'ayons pas pu recevoir Madame Damanaki dans cette salle. Je voudrais toutefois apporter une précision : c'est Madame la commissaire qui a souhaité rencontrer les groupes d'étude du Sénat et de l'Assemblée, et non ces derniers qui lui ont adressé une invitation. Monsieur Luc Oursel, je salue vot...

Je vous remercie, Monsieur le Président, pour cette vaste présentation et j'invite maintenant nos collègues à intervenir, sachant que vous êtes vingt-cinq à vous être inscrits, ce qui témoigne de l'intérêt du Parlement pour la filière nucléaire française.

Nous avons le plaisir de recevoir aujourd'hui M. Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France, mais aussi président de l'Autorité de contrôle prudentiel créée en janvier 2010, dont l'expertise nous est précieuse en cette période tourmentée pour le secteur bancaire. La conjoncture est particulièrement délicate pour le secteur bancaire eur...

Nous sommes réunis aujourd'hui dans le cadre de l'article 13 de la Constitution pour émettre un avis sur la nomination de M. Yves de Gaulle, à qui je souhaite la bienvenue, au poste de Président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR). Monsieur Yves de Gaulle, quels sont les objectifs que vous assignerez à la CNR en matière de p...

Merci, monsieur de Gaulle, pour l'ensemble de ces réponses et précisions. Nous vous souhaitons bonne chance si votre nomination doit être confirmée.

Je prends acte de votre rappel au règlement, mais, l'article 89 alinéa 4 prévoyant que l'irrecevabilité financière peut être opposée par « tout député », vous devez saisir personnellement le service de la Séance.

Je donne la parole à M. Brottes qui souhaite faire une observation liminaire.

Je suis conscient de cette situation. Le service de la séance nous répond qu'il reçoit de nombreux amendements sur plusieurs textes en même temps, qu'il traite au fur et à mesure de leur arrivée. Si nous lui demandons d'attendre de disposer de l'ensemble des amendements pour les mettre en ligne, nous risquons de les recevoir tous en même temps ...

Nous en parlerons en conférence des présidents. Nous en arrivons à la proposition de loi dont j'avais annoncé l'inscription à l'ordre du jour des travaux de notre commission en juillet lors de l'examen du projet de loi renforçant les droits, l'information et la protection des consommateurs, sur lequel plusieurs amendements concernant le touris...

Je n'ai rien à ajouter à ces excellentes réponses.

J'appelle votre attention sur le fait que cette proposition de loi aura d'autant plus de chances d'être rapidement inscrite à l'ordre du jour de la séance publique qu'elle aura fait l'objet du plus large consensus en commission.