Interventions en commissions de Serge Poignant

Le vote sur la mission « Ville et logement » aura lieu le 2 novembre, à l'issue de l'audition de Mme Fadela Amara, secrétaire d'État à la ville.

Je partage votre avis, monsieur le président. Nous défendons tous l'engagement de l'IFP dans les énergies nouvelles. Mais nous connaissons également les besoins de l'Ademe, qui a reçu des missions complémentaires à celles de l'IFP dans ce même domaine.

Monsieur Attali, les propositions que vous formulez aujourd'hui ont notamment, comme les précédentes le grand mérite de susciter le débat y compris entre les membres d'un même groupe politique. Le rapport commence par rappeler les atouts de la France, ce qui me paraît important : pour satisfaire à l'exigence de vérité que vous mettez en avant,...

Monsieur Attali, les propositions que vous formulez aujourd'hui ont, notamment, comme les précédentes, le grand mérite de susciter le débat, y compris entre les membres d'un même groupe politique. Le rapport commence par rappeler les atouts de la France, ce qui me paraît important : pour satisfaire à l'exigence de vérité que vous mettez en ava...

A la suite de MM. Lenoir et Brottes, je vous félicite moi aussi, monsieur le médiateur, pour votre action. Je suis vraiment surpris par le nombre important de litiges que vous avez à traiter. J'ai deux questions. La première concerne les réseaux : avez-vous des problèmes de refus de raccordement et, de manière plus générale, à quel niveau se si...

Merci, monsieur le ministre.

Les crédits de l'industrie et de l'énergie, pour lesquels la Commission des affaires économiques est compétente, sont dispersés entre trois missions : les programmes 174 « Énergie, climat et après-mines » et 217 « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer » de la mission que...

Je vous remercie beaucoup pour ces éléments et je passe maintenant la parole aux membres de la commission pour les questions.

M. Coblentz, merci beaucoup.

La création du pôle de Saclay est un projet d'envergure mondiale et il faut insister sur ses apports dans les domaines de la recherche et de l'économie. Combien y a-t-il sur le site d'incubateurs et de « starts up » ? Quels sont les objectifs en la matière ? Y a-t-il, par ailleurs, des projets d'instituts dans le cadre du « grand emprunt » ? Qu...

Il faut se féliciter de la décision de contrôler l'application de cette loi. Vous pointez le fait que sur les 19 textes d'applications nécessaires seuls 9 ont été publiés parmi lesquels 4 décrets sur les 10 attendus, ces retards sont ils souvent liés à des dispositions d'origine parlementaire ? Il est clair que les expertises requièrent des dél...

La création du pôle de Saclay est un projet d'envergure mondiale et il faut insister sur ses apports dans les domaines de la recherche et de l'économie. Combien y a-t-il sur le site d'incubateurs et de « starts up » ? Quels sont les objectifs en la matière ? Y a-t-il, par ailleurs, des projets d'instituts dans le cadre du « grand emprunt » ? Qu...

Au nom du groupe UMP, je présente la candidature de M. Patrick Ollier, qui est un président respecté et à l'écoute de tous les commissaires.

Je vous remercie, monsieur Roussely, de vos positions claires. Oui, EDF doit être le chef de file de la filière nucléaire et le modèle intégré d'Areva a toute sa pertinence. Il fallait faire le point de la situation, comme vous l'avez fait. Il faut expliquer et encore expliquer, faire de la pédagogie, comme l'a dit notre collègue, auprès de nos...

Lorsque vous indiquez que les tarifs de l'électricité doivent augmenter de façon à couvrir le coût de renouvellement du parc à long terme, s'agit-il bien pour vous du seul parc existant ?

Je serai moi aussi très intéressé par la réponse à cette question ; pour ma part, j'étais de ceux qui souhaitaient la mise en place d'un fichier positif. En ce qui concerne les standards internationaux, tous les États européens partagent-ils le même point de vue, ou y a-t-il des différences ? Que pouvons-nous faire pour convaincre les Américai...

Madame la secrétaire d'État, je vous invite à répondre aux questions que mes collègues, forts de leur expérience d'élus locaux, ont bien voulu vous poser.

Je vous remercie d'avoir répondu à nos questions avec tant de conviction. Je veux vous féliciter ici pour votre engagement républicain et pour votre action au sein du Gouvernement.

Nous avons le plaisir d'accueillir aujourd'hui M. Jean-Claude Volot, médiateur des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance, accompagné du préfet Nicolas Jacquet, directeur général. Je vous prie d'excuser l'absence de M. le président Patrick Ollier, empêché, qui devrait pouvoir nous rejoindre plus tard. Je salue la pr...

Je vous remercie, monsieur Volot, pour ce premier bilan. Quelle portée a la charte des bonnes pratiques, qui a été signée par quarante-cinq grands groupes ?