Interventions en commissions de Serge Grouard

Monsieur Tourtelier, nous arrivons en fin de législature et il est très compliqué d'ajouter de nouveaux sujets de débat dans le calendrier actuel, même si je partage votre analyse. S'agissant de la conférence de Durban, le constat est accablant : on se trouve face à une « machine » mondiale qui s'est emballée et que l'on ne parvient plus à con...

Merci, messieurs, pour votre travail et pour la clarté de vos propos.

Je rappelle que notre commission s'est prononcée défavorablement sur cette proposition de loi.

Ce projet de loi, adopté par le Sénat le 18 octobre dernier, doit être examiné en séance publique le 24 novembre prochain. Notre rapporteur a déposé 24 amendements, dont aucun ne pose de problème de recevabilité.

Je partage cette analyse.

Il s'agira donc de deux nouveaux amendements rédactionnels CD 25 et CD 26.

Je vous remercie de votre venue à l'Assemblée nationale. Notre commission du développement durable et de l'aménagement du territoire est compétente sur les questions de transport et il s'agit bien là d'un débat essentiel. Pour la France, des évolutions très importantes sont à l'oeuvre aujourd'hui et se sont fait jour, notamment au travers des d...

Monsieur le Commissaire, je souhaite vivement vous remercier de votre présence parmi nous aujourd'hui et des nombreuses réponses que vous nous avez apportées. Comme vous avez pu le constater, les questions relatives aux transports intéressent au plus au point les députés français. Nous sommes ravis de vous avoir entendu, tant sur des questions ...

Je vous en remercie vivement.

Je vous remercie de votre venue à l'Assemblée nationale. Notre commission du développement durable et de l'aménagement du territoire est compétente sur les questions de transport et il s'agit bien là d'un débat essentiel. Pour la France, des évolutions très importantes sont à l'oeuvre aujourd'hui et se sont fait jour, notamment au travers des d...

Monsieur le Commissaire, au nom du Président Pierre Lequiller et en mon nom propre, je souhaite vivement vous remercier de votre présence parmi nous aujourd'hui et des nombreuses réponses que vous nous avez apportées. Comme vous avez pu le constater, les questions relatives aux transports intéressent au plus au point les députés français. Nous...

Je vous en remercie vivement.

Mes chers collègues, l'ordre du jour appelle l'examen du projet de loi relatif à Voies navigables de France. Ce texte a été adopté par le Sénat le 19 octobre dernier ; il devrait être examiné par l'Assemblée nationale en séance publique avant la fin de l'année. Nous avons auditionné la semaine dernière notre collègue Alain Gest en sa qualité d...

Merci beaucoup pour toutes ces précisions qui contribuent à éclairer le texte dont nous sommes saisis.

Je propose à Philippe Duron de supprimer le gage de son amendement, qui ne me semble pas nécessaire à sa recevabilité.

Je fais mienne cette remarque. Le droit de l'urbanisme doit s'appliquer.

En effet, peut-être vaudrait-il mieux le retirer pour le moment.

Avant d'adopter cet amendement, il serait préférable d'examiner plus précisément ses conséquences juridiques.

Je vous propose de réserver la discussion du chapitre II.

Cet amendement, cosigné par Fabienne Labrette-Ménager, vise à remédier à une difficulté qui concerne la batellerie traditionnelle, dite de « patrimoine », malencontreusement assimilée aux embarcations classiques alors qu'elle ne peut matériellement pas respecter la même réglementation en termes de sécurité. De même qu'on n'impose pas aux voitur...