Interventions en commissions de Serge Grouard

Cette réunion commune à la commission des affaires économiques et à celle du développement durable et de l'aménagement du territoire est consacrée à l'examen de la mise en application de la loi Grenelle II portant engagement national pour l'environnement. Compte tenu de l'ampleur de ce texte, nous avons mis en place une procédure particulière p...

Quel fut, au fond, l'objectif initial du Grenelle ? Nous sommes partis du constat qu'un certain modèle de développement engendrait des coûts financiers externes qui ne sont ni mesurables, ni supportables à long terme, qu'il s'agisse de la diminution de la biodiversité ou du dérèglement climatique, dont le lien avec les rejets de gaz à effet de ...

L'essentiel, selon moi, est que le mouvement soit lancé et qu'il soit irréversible : de fait, il y aura un « avant » et un « après » Grenelle. Nous devons éviter les deux écueils que sont « l'incitatif inutile » et le « contraignant bloquant ». Cela suppose une évolution des esprits qui ne s'impose ni ne se décrète. Comment rendre les changem...

Mes chers collègues, je vous remercie d'avoir participé à cette réunion de qualité, dont il ne serait pas inutile, sans doute, que l'on s'inspire hors de cette enceinte.

Le Président de la République a envisagé, le 30 novembre, de renouveler le mandat d'Alain Gest à la présidence du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF). Par conséquent, il nous revient de procéder à son audition en application de l'article 13 de la Constitution et à la demande du Premier ministre. Nous nous prononcerons e...

Pourquoi l'abattage de 40 000 platanes le long du canal du Midi doit-il être effectué si vite ? Ne peut-on pas l'étaler dans le temps, même si le chancre coloré se propage très rapidement et peut faire mourir un arbre en une année ? D'autre part, quelles essences va-t-on replanter, sachant que la maladie est en train de s'étendre à toutes les ...

Je remercie Alain Gest de sa précision et de la clarté de sa vision. Nous allons maintenant procéder au vote. Après le départ de M. Alain Gest, il est procédé au vote sur la nomination par appel nominal à la tribune et à bulletins secrets, les deux scrutateurs d'âge étant M. Michel Havard et M. Philippe Meunier. Les résultats du scrutin qui a...

Je souhaite, en notre nom à tous, la bienvenue à M. Alexandre de Juniac, qui a été nommé président-directeur général d'Air France en novembre dernier. Son audition me paraît particulièrement importante dans le contexte actuel. Nous souhaiterions, en effet, recueillir des informations sur la situation, notamment financière, du groupe Air France-...

Je vous remercie, messieurs, pour cette audition particulièrement intéressante.

Mes chers collègues, cette proposition de loi relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers, qui a été déposée le 22 novembre 2011, a été inscrite à l'ordre du jour du mardi 24 janvier 2012. Nous devons donc l'examiner dès ce matin, compte tenu du délai obligatoire de...

Aux termes de notre règlement, chaque commission peut se saisir pour avis d'un projet ou d'une proposition de loi. Je ne peux que constater que la commission des affaires sociales n'a pas souhaité le faire.

Les échanges vifs auxquels nous assistons sont très intéressants dans la mesure où ils étendent le débat, au-delà de la question initialement posée, à l'ensemble du secteur du transport aérien. Il en ressort plusieurs problèmes qu'il faudrait s'efforcer de résoudre un à un : questions techniques, information lors des intempéries, sûreté, etc. N...

Comme je l'ai indiqué tout à l'heure, je vous propose de réserver l'article 1er, du fait de la réécriture de l'article 2.

Je comprends mal votre argumentation à moins, cher collègue, que vous ne remettiez en cause le principe même de l'initiative parlementaire. C'est bien d'une telle initiative qu'il s'agit ici ; simplement, il faut modifier le texte initial de notre collègue Éric Diard, en particulier pour en intégrer les dispositions au code des transports.

 « Aérodrome » est le terme générique du code des transports.

Merci, monsieur le rapporteur, de ces précisions. Je confirme par ailleurs que c'est la Commission et elle seule qui a souhaité la réécriture de l'article 2.

Cette démarche du rapporteur est tout à fait logique et sérieuse. Monsieur Lesterlin, je vous invite à lire attentivement la section 2 du nouvel article, qui répond entièrement à votre question, notamment son premier paragraphe.

Nous en revenons à l'amendement CD 1 de suppression de l'article 1er.

Mes chers collègues, nous avons la très grande chance d'auditionner Christian de Boissieu, économiste et professeur également remarquables, dont les cours m'ont laissé des souvenirs émus et dont les ouvrages rendent le lecteur plus intelligent. Parmi les très nombreuses fonctions qu'il exerce, il préside actuellement le Conseil d'analyse économ...

L'assiduité et l'attention soutenue témoignent de l'intérêt des commissaires pour votre exposé, monsieur le président. Je ne doute pas que les questions seront nombreuses. J'invite donc chacun à se montrer concis.