Interventions en commissions de Serge Grouard

L'objet de l'amendement est de permettre à ceux qui entretiennent et restaurent ces bateaux de naviguer. La question que vous posez ne nous a pas échappé, mais elle est marginale par rapport au problème auquel on se heurte aujourd'hui.

L'amendement vise des associations dont seuls les membres ont vocation à embarquer à bord, ce qui évitera toute concurrence subreptice. Dans l'hypothèse que vous évoquez, monsieur Paul, le bateau a vocation à être soumis à la réglementation de droit commun. On peut d'ailleurs penser que les modifications réalisées pour accueillir des passagers ...

C'est bien à cela que je pensais.

Je vous remercie, monsieur le président, monsieur le directeur général, pour vos interventions extrêmement intéressantes et précises. Puis, la commission a examiné, sur le rapport de Mme Odile Saugues, la proposition de loi relative au renforcement de la transparence de l'information en matière de sécurité du transport aérien civil...

La commission n'a pas été saisie d'autres amendements que les vôtres, madame la rapporteure. Eu égard aux interventions des uns et des autres, accepteriez-vous de les retirer, afin que la commission puisse s'exprimer directement sur le texte ? Vous pourrez les redéposer pour la séance publique, sans doute sous la forme d'une réécriture globale ...

Mes chers collègues, nous sommes heureux d'accueillir aujourd'hui M. Serge Lepeltier, ambassadeur en charge des négociations internationales sur le changement climatique. Il nous a en effet paru utile d'entendre celui qui prépare, pour le compte de la France, ces négociations dans le cadre de la prochaine réunion de l'ONU sur le changement clim...

On parle de la crise financière et de la crise environnementale, mais sans toujours établir de lien entre les deux. Pourtant, il serait logique d'établir un tel lien : ainsi, un certain nombre de pays procèdent à des déforestations pour faire face à leur endettement. La moitié de la totalité des émissions de gaz à effet de serre produits par l...

Merci, monsieur le maire de la très belle ville de Bourges (sourires), pour ce bilan clair et précis, avant la tenue de la conférence de Durban sur le changement climatique. Pour notre commission, il s'agit d'un sujet clé, comme le débat de ce matin est venu nous le rappeler. J'observe que la crise de la dette n'est qu'un élément d'une crise b...

Les délais d'examen de ces textes seront courts puisque, d'une part, la proposition de loi n° 2673 est inscrite dans la « niche » réservée en séance publique au groupe SRC le jeudi 17 novembre prochain et qu'elle sera examinée en commission dès le mercredi 9 novembre, d'autre part, le Gouvernement souhaite inscrire rapidement à l'ordre du jour ...

Le bureau de la commission avait décidé la création de cette mission d'information, le 12 janvier dernier, et nous avons nommé Michel Havard et Christophe Bouillon rapporteurs, le 9 février. Je souhaiterais tout d'abord les féliciter pour le travail impressionnant qu'ils ont effectué et qui fait honneur à notre institution : ils ont auditionné ...

Messieurs les rapporteurs, je ne peux que vous remercier et vous féliciter de la qualité du travail effectué. Ce rapport est passionnant et je ne peux pas regretter d'avoir inscrit ce thème au programme de notre commission. Comme d'habitude, je vais donner tout d'abord la parole aux représentants des groupes.

Messieurs les rapporteurs, vous avez abordé un sujet passionnant, et la qualité de votre rapport, comme de vos propositions, doit être saluée. Votre travail permettra la poursuite des réflexions de notre commission sur cette question, dont vous avez montré à la fois la pertinence et l'actualité, de la gestion durable des matières premières miné...

Ce qui est vrai pour l'État l'est aussi pour certaines collectivités territoriales. Au rythme actuel, il faudrait parfois non pas quinze ans mais cinquante ou soixante ans pour renouveler le réseau routier ! Le problème mérite par conséquent d'être considéré.

En réponse à certaines critiques, je précise que les documents budgétaires le « bleu » sont disponibles depuis deux semaines et qu'il était possible à chacun de les étudier. De plus, il n'était pas d'usage de trouver systématiquement sur les tables les projets d'avis budgétaires : je ne nie pas les difficultés à examiner le projet de loi de...

Nous entendrons d'abord Mme Kosciusko-Morizet sur les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables », ainsi que les rapporteurs pour avis. Puis, M. Mariani, ministre chargé des transports, interviendra plus spécifiquement sur les transports et vous pourrez alors l'interroger à l'issue de son intervention.

Je vais maintenant donner la parole à M. Thierry Mariani, puis à nos collègues qui n'ont pu encore s'exprimer. Et je propose au Gouvernement de compléter son propos ou d'apporter certaines réponses par écrit, en cas de besoin.

Votre remarque est un peu injuste : nous auditionnons régulièrement les ministres, qui se prêtent volontiers à nos demandes. Quant à consacrer davantage de temps à nos débats, j'y suis tout à fait favorable, pourvu que chacun s'applique à arriver à l'heure et veuille bien avoir la courtoisie d'écouter la réponse des ministres à ses propres ques...

Je vous remercie pour la précision de vos réponses.

Je vous rappelle tout d'abord qu'à l'issue de cette audition, chers collègues, nous examinerons, sur le fondement de l'article 88 de notre Règlement, les amendements restant en discussion sur la proposition de loi (n° 3690) relative à l'interdiction de l'exploration et de l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels par fracturation hyd...

Je vous remercie pour cet exposé passionnant et fort bien maîtrisé, si vous me passez ce jeu de mot. (Sourires).