Interventions en commissions de Serge Grouard

Nous vous remercions de cette passionnante intervention qui ouvre des perspectives, en particulier la mobilisation de l'épargne en faveur du développement durable pour limiter l'impact du resserrement de la liquidité sur l'économie réelle. Sur le plan monétaire, la situation me fait penser non pas tant à la crise de 1929 qu'à celle qui a suivi...

En remplacement de M. Philippe Van de Maele, le Président de la République souhaite nommer M. François Loos en qualité de président de l'ADEME. M. François Loos a été nommé au conseil d'administration de l'Agence et a été proposé par le conseil d'administration au poste de président, le mercredi 30 novembre dernier. En application de l'article...

Merci beaucoup, M. François Loos, d'avoir répondu à un si grand nombre de questions. L'exercice qui vous a été demandé était d'ailleurs quasiment impossible ! Après le départ de M. François Loos, il est procédé au vote sur la nomination par appel nominal à la tribune et à bulletins secrets, les deux scrutateurs d'âge étant M. Michel Havard et ...

Les premières assises nationales de la qualité de l'air se sont tenues les 6 et 7 avril 2011. Notre collègue Martial Saddier ayant été nommé président du Conseil national de l'air (CNA) le 24 juin dernier, la Commission a jugé intéressant de l'auditionner afin qu'il nous présente cette instance consultative, mais surtout les enjeux de l'action ...

C'est toute notre bataille à propos de la climatisation.

Merci beaucoup, monsieur le président Saddier, pour la qualité de votre présentation et l'intérêt des réponses apportées aux questions posées par les membres de la commission. Puis, la commission a désigné M. Yanick Paternotte, rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux...

Nous examinons cette proposition de résolution sur le rapport de notre collègue Yanick Paternotte. La conférence des présidents l'ayant inscrite à l'ordre du jour de la séance publique du 6 décembre prochain, nous sommes tenus de travailler dans des délais restreints et je le remercie par conséquent d'avoir accepté cette mission. Aux termes de ...

Nous en venons à l'examen des amendements.

Au cours des derniers mois, la Commission du développement durable a organisé plusieurs tables rondes très intéressantes sur le développement économique maritime, la biodiversité marine, puis, avec notre collègue Fabienne Labrette-Ménager, les éco-organismes, et enfin la valorisation des biodéchets. Le thème que nous avons retenu pour cette tab...

Avez-vous une estimation du coût des investissements nécessaires pour parvenir à un bon état écologique des eaux d'ici à 2015 ? Par ailleurs, je puis témoigner qu'il est tout à fait possible d'avoir une tarification particulière pour l'eau dite « de première nécessité ».

Je vous remercie, messieurs, de nous avoir apporté des éléments propres à éclairer notre commission sur un sujet aussi essentiel. Il me semble que vous avez répondu à toutes nos questions sauf une, la mienne, celle du coût d'un retour à un bon état écologique des milieux aquatiques. Je n'ignore pas que la réponse à une question aussi simple es...

En premier lieu, nous devons examiner, au titre de l'article 88, les amendements restant en discussion sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif au plan d'aménagement et de développement durable de la Corse PADDUC. La parole est au rapporteur Yanick Paternotte.

Je remercie le rapporteur de ses efforts en vue d'améliorer le texte, y compris sur le plan juridique, la question des références aux codes s'étant posée. Pour ce qui me concerne, et compte tenu de ce qu'a dit notre rapporteur, je souhaite que nous adoptions dans l'hémicycle ce projet de loi conforme, tel qu'il a été adopté par le Sénat le 18 s...

Notre rapporteur nous confirme donc que le PADDUC ne sera pas caduc (Sourires) Plus sérieusement, je constate que les deux amendements de M. André Chassaigne se trouvent non défendus et je vous demande de vous prononcer sur les amendements de notre rapporteur au titre de l'article 88.

Je rappelle que notre commission a créé cette mission au début de l'année et je cède immédiatement la parole à ses deux rapporteurs.

Veuillez conclure.

Je suis obligé de vous interrompre.

Mes chers collègues, je laisse les rapporteurs apporter des éléments de réponse à vos nombreuses interrogations.

MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert vont nous présenter leur rapport d'information sur les négociations internationales relatives au changement climatique qu'ils ont déposé, comme chaque année, au nom de la Commission des affaires européennes.

Moi non plus, je ne connais pas la composition de cette délégation ! Pas plus d'ailleurs que le programme de la conférence qui ne nous a pas été communiqué