Interventions en commissions de Serge Grouard

Avant d'aborder l'ordre du jour, je tiens à saluer la mémoire de Jean-Yves Besselat, récemment décédé. Notre commission a pu apprécier ses grandes compétences dans les domaines maritime et portuaire. Le courage de notre collègue, qui aura été présent parmi nous jusqu'au bout, force le respect. En application de l'article 13 de la Constitution...

Je vous remercie d'avoir fait avec nous ce tour d'horizon. Je ne doute pas que la Commission aura l'occasion de vous entendre au cours de la prochaine mandature. Après le départ de M. Victor Haïm, il est procédé au vote sur la nomination par appel nominal à la tribune et à bulletins secrets, les scrutateurs d'âge étant MM. Jean-Marie Sermier e...

En application de l'article 13 de la Constitution, nous auditionnons aujourd'hui M. François Jacq, président-directeur général de Météo-France, dont le renouvellement du mandat est envisagé par le Président de la République. Lors de son audition du 2 mars 2011, M. Jacq avait eu l'occasion d'apporter de nombreuses précisions quant au fonctionne...

Je vous remercie, Monsieur Jacq, pour la précision et la qualité de vos réponses, qui confirment votre maîtrise du sujet.

Dans le prolongement de ces propos, je souhaite vous remercier tous pour la qualité des travaux de la commission et votre contribution à la bonne ambiance qui y a prévalu. Notre commission s'est bien positionnée au sein de l'Assemblée nationale, ce qui n'exclut pas qu'au cours de la prochaine législature, une réflexion soit menée sur l'entrée l...

Mes chers collègues, il me semble utile de revenir en quelques mots sur le contexte de notre réunion qui a pour objet l'examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien. L'Assemblée nationale a adopté ce texte en première lecture,...

Je remarque que le Sénat a rejeté le texte dans sa globalité, rendant par avance délicate, voire impossible, la tâche de la CMP, car amender un texte virtuel constitue à tout le moins un exercice hasardeux et délicat Je vous propose donc d'aborder l'examen des articles et des amendements.

Cela correspond au sens de votre présentation initiale, toujours sur l'article 2.

La commission ayant effectué un important travail d'amélioration et de précision du texte, je pense que la séance de demain permettra effectivement de trouver, sur ce point, une solution satisfaisante.

Je suggère au rapporteur de retirer cet amendement, de sorte que nous puissions revenir sur le sujet en séance publique et en présence du Gouvernement.

Nous sommes heureux d'accueillir, pour la première fois, M. Guillaume Sainteny, président du groupe de travail sur les aides publiques dommageables à la biodiversité du Centre d'analyse stratégique. Ce rapport, remis en octobre dernier, précise ce qu'il faut entendre par la notion d'« aides publiques » et identifie les principales causes d'éros...

Notre commission est heureuse d'accueillir une délégation de l'Assemblée nationale de l'Union des Comores, conduite par le président de l'Assemblée, M. Bourhane Hamidou. La délégation effectue une visite de travail en France du 10 au 17 février, dans le cadre du groupe d'amitié Union des Comores-France, présidé par M. Daniel Goldberg.

C'est notamment le cas face aux cormorans, espèce protégée, qui prolifèrent et dévorent tout ! Plusieurs députés. On pourrait citer aussi le cas du frelon asiatique !

Ce rapport a au moins le mérite de nous faire réagir ! Le sujet est immense et transversal au point d'en être difficile à appréhender, d'autant que la biodiversité reste mal connue. Je rappelle que, selon la communauté scientifique, 20 % des espèces vivantes sont aujourd'hui menacées de disparition à brève échéance dans le monde comme dans no...

Je vous remercie pour la qualité de nos échanges.

Cette proposition de loi a été adoptée en première lecture par l'Assemblée le 17 mai 2011, et par le Sénat le 2 février dernier. Sur vingt-cinq articles, le Sénat en a adopté dix conformes. Il a confirmé la suppression de cinq articles, en a supprimé trois autres et a ajouté six articles nouveaux. Au final, il reste seize articles en discussion...

Cette réunion commune à la commission des affaires économiques et à celle du développement durable et de l'aménagement du territoire est consacrée à l'examen de la mise en application de la loi Grenelle II portant engagement national pour l'environnement. Compte tenu de l'ampleur de ce texte, nous avons mis en place une procédure particulière p...

Quel fut, au fond, l'objectif initial du Grenelle ? Nous sommes partis du constat qu'un certain modèle de développement engendrait des coûts financiers externes qui ne sont ni mesurables, ni supportables à long terme, qu'il s'agisse de la diminution de la biodiversité ou du dérèglement climatique, dont le lien avec les rejets de gaz à effet de ...

L'essentiel, selon moi, est que le mouvement soit lancé et qu'il soit irréversible : de fait, il y aura un « avant » et un « après » Grenelle. Nous devons éviter les deux écueils que sont « l'incitatif inutile » et le « contraignant bloquant ». Cela suppose une évolution des esprits qui ne s'impose ni ne se décrète. Comment rendre les changem...

Mes chers collègues, je vous remercie d'avoir participé à cette réunion de qualité, dont il ne serait pas inutile, sans doute, que l'on s'inspire hors de cette enceinte.