Interventions de Rudy Salles
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Monsieur Blisko, votre temps de parole est écoulé.
Je mets aux voix l'exception d'irrecevabilité. (L'exception d'irrecevabilité n'est pas adoptée.)
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une question préalable, déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à Mme George Pau-Langevin.
Veuillez conclure, madame Pau-Langevin.
Dans les explications de vote sur la question préalable, la parole est à M. Éric Ciotti, pour le groupe UMP.
La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Patrick Braouezec, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Je mets aux voix la question préalable. (La question préalable n'est pas adoptée.)
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à M. Éric Ciotti.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la présente proposition de loi s'inscrit dans une démarche saine de simplification de nos rapports à la chose publique en tant que citoyens, et de rationalisation de notre travail en tant que parlementaires. Elle procède d'une « hygiène de vie » démocratique qui tend à s'affirmer...
C'est répondre à notre exigence démocratique que de garantir à chacune des formations assurant la pleine représentativité d'une part importante de nos concitoyens les moyens de son expression. Et, si nous soulignons ici l'importance de ne pas voir le Parlement dépossédé des entreprises de simplification du droit, c'est bien parce que, par défi...
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la lutte contre la contrefaçon (nos 175, 178). La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur.
La parole est à M. le rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Pierre Gosnat.
La parole est à M. Bernard Brochand.
Veuillez conclure, monsieur Brochand.
Monsieur Brochand, je vous prie de conclure : vous avez largement dépassé votre temps de parole.
La parole est à M. Guillaume Garot.
