Interventions de Richard Dell'Agnola

Cela va être difficile de parler après Mallot !

Vous êtes pour la messe le dimanche ?

Qu'est-ce que les « majors » ?

Non, nous allons sauver France Télévisions !

C'est effectivement insupportable !

C'est vrai !

Vous la demandiez depuis des années !

Je mets aux voix la proposition d'avis sur le projet de décret d'avance notifié à la commission le 17 novembre 2008.

La commission n'a pas examiné cet amendement. Elle a, en revanche, adopté l'ensemble des crédits relatifs à la culture, y compris ceux affectés à la Philharmonie de Paris. Notre collègue soulève une question intéressante en opposant grands équipements et compagnies indépendantes, mais le soutien à apporter à ces dernières nécessite, me semble-...

L'amendement n° 416 est relatif au droit de suite, c'est-à-dire au droit de participation au produit de toute vente d'oeuvre concernée de verser à son auteur ou à ses héritiers, durant l'année civile en cours et les soixante-dix années suivantes. Cette disposition, qui s'applique en France depuis 1920, a récemment fait l'objet d'une harmonisat...

Je partage l'avis qui vient d'être exprimé par mes deux collègues. Alors que le secteur du livre est en crise du fait de l'apparition de nouveaux modes de diffusion je pense notamment à Internet , il convient de conforter les libraires dans leur action, car ils sont un maillon essentiel de la chaîne de la diffusion du savoir. Je soutiens don...

Comme nous l'a dit M. le secrétaire d'État, une discussion sur l'harmonisation du droit de suite a lieu actuellement au niveau européen, afin de réduire les distorsions de concurrence celles, notamment, qui pénalisent aujourd'hui la France par rapport au Royaume-Uni. L'amendement que je présente, et auquel a fait allusion M. le secrétaire d'...

Nous sommes en effet à la croisée des chemins car, si ce budget se caractérise par une grande stabilité sur le plan comptable, il s'inscrit également dans le cadre de réformes importantes spectacles du vivant, marché de l'art, secteur du livre qui affectent aussi la structure de votre ministère. Quelles sont les premières propositions issu...

Ne conviendrait-il pas que les employeurs paient directement les intermittents du spectacle plutôt que de passer par la Caisse des congés spectacles, qui se montre défaillante ?

Outre le fait qu'elle ne paie pas ce qu'elle doit, cette caisse semble avoir accumulé un patrimoine.

Est-ce assez audacieux ?

En effet, la distorsion conduit aujourd'hui les vendeurs français à conduire leurs transactions en dehors du territoire, ce qui fait perdre des parts de marché. Madame la ministre, seriez-vous favorable à ce que s'applique le système britannique dans lequel le droit de suite ne s'applique qu'aux oeuvres d'artistes vivants plutôt que le sys...

Je voudrais insister sur un amendement présenté par le rapporteur pour avis, et adopté par la commission, sur la nécessité de créer un rapport annuel sur l'activité, les produits, les recettes, les taxes que percevra le Centre national du cinéma. Le cinéma est en effet un élément fort de la politique culturelle.

Je partage entièrement l'opinion de Marc Laffineur. Depuis des années, on nous dit qu'on préserve les collectivités territoriales, qu'on garantit, jusque dans la Constitution, leur autonomie financière, qu'on définit des critères de dotation pérennes ; et tous les ans, il y a des changements ! Ce n'est pas convenable. Si l'on veut réformer, il ...

Concernant les masques, l'indication que vous avez donnée me paraît inquiétante : 4 % de la population serait atteinte en cas d'utilisation du stock de masques arrivés à la date de péremption. C'est énorme ! Ne pourrait-on pas étaler la fabrication, et donc les dates de péremption, pour ne pas être obligé de renouveler tout le stock en même tem...