Interventions en commissions de Pierre Lequiller

Je salue M. Paul-Marie Coûteaux, député européen, qui a répondu à l'invitation que nous avions adressée à tous les députés européens.

En quoi la position commune du Conseil européen à propos de l'Iran se distingue-t-elle de celle des États-Unis ? Nous sommes évidemment d'accord pour travailler beaucoup plus avec le Parlement européen. Je précise que j'invite les députés européens à assister à toutes nos séances mais le Parlement européen se réunit les mêmes jours que le Parl...

Je vous remercie. Sur le rapport du Président Pierre Lequiller, la Commission a examiné des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution. l Point B Aucune observation n'ayant été formulée, la Commission a approuvé les textes suivants : Ø Commerce extérieur - proposition de règlement du Parlement...

Nous voici aujourd'hui, au lendemain des élections européennes, à un moment important pour l'avenir de l'Union. Les électeurs des 27 États membres, bien qu'une fois de plus insuffisamment mobilisés, ont choisi clairement une direction politique. Sous l'impulsion de cette nouvelle législature, nous avons désormais l'opportunité d'achever, enfin,...

Parmi les nombreuses innovations portées par la réforme des institutions engagée par la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 afin de revaloriser le travail parlementaire figure un très net renforcement du contrôle des affaires européennes. Cinq grands axes structurent les prérogatives accordées au Parlement tant par la révision constitutio...

Par principe, et conformément aux dispositions du Règlement, les réunions de notre Commission ne se dérouleront plus le mercredi matin, mais auront lieu le mardi après-midi et le mercredi après-midi. Il convient de noter que la prise en compte des questions européennes à l'Assemblée nationale n'a cessé de progresser grâce à plusieurs évolutions...

Sur le fond, je ne suis pas en désaccord avec le projet car la conduite automobile par les personnes âgées peut être véritablement dangereuse. La France est-elle favorable à ce projet ?

Les conclusions devront indiquer que nous désapprouvons la procédure.

Je propose que les conclusions indiquent que notre Commission s'élève contre l'allongement de la durée de travail des chauffeurs d'autocar de six à douze jours.

Je remercie M. Maystadt, président de la Banque européenne d'investissement, d'avoir répondu aujourd'hui à notre invitation, à un moment où dans le contexte de la crise économique et financière actuelle, l'Union européenne compte beaucoup sur l'institution qu'il préside pour soutenir ses projets d'investissement en matière de transports, d'éner...

Je vous remercie de cet exposé et donne maintenant la parole à nos collègues.

Même si je ne partage pas totalement votre appréciation sur le Fonds européen d'ajustement à la mondialisation ou sur la coordination des plans de relance, je vous remercie beaucoup, Monsieur le Président, pour vos analyses et votre intervention. La séance est levée à onze heures quinze.

Je vous remercie, au nom de tous les membres des commissions des affaires étrangères et des affaires européennes, d'avoir parlé aussi franchement d'une politique nouvelle et capitale pour l'Europe. Même si des politiques de voisinage préexistaient, c'est une certaine vision que nous offrent en effet l'Union pour la Méditerranée et le partenaria...

Je vous remercie, au nom de tous les membres des commissions des affaires étrangères et des affaires européennes, d'avoir parlé aussi franchement d'une politique nouvelle et capitale pour l'Europe. Même si des politiques de voisinage préexistaient, c'est une certaine vision que nous offrent en effet l'Union pour la Méditerranée et le partenaria...

Permettez-moi aujourd'hui, en préalable, au moment où s'achève l'examen de la proposition de résolution modifiant le Règlement de notre assemblée, de faire le point sur la très profonde modernisation du contrôle parlementaire des affaires européennes que porte ce texte, dans le prolongement de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008. ...

Je veux saluer la qualité de l'exposé du rapporteur en rappelant que ce travail important et approfondi se poursuivra en collaboration avec Mme Annick Girardin, selon une tradition désormais bien établie au sein de notre Commission de rapports élaborés conjointement entre un membre de la majorité et un membre de l'opposition.

Je vous prie d'excuser M. Jean-Luc Warsmann, président de la commission des lois, qui participe à la séance plénière. Nous accueillons M. Jacques Barrot, vice-président de la Commission européenne. Monsieur Barrot, vos discussions avec les autorités des États-Unis ont-elles permis d'obtenir des avancées, en particulier sur l'accueil des ancie...

Je vous prie d'excuser M. Jean-Luc Warsmann, président de la commission des lois, qui participe à la séance plénière. Nous accueillons M. Jacques Barrot, Vice-président de la Commission européenne. Monsieur Barrot, vos discussions avec les autorités des États-Unis ont-elles permis d'obtenir des avancées, en particulier sur l'accueil des ancie...

Compte tenu de la crise actuelle, l'action de l'Union européenne en matière d'emploi revêt naturellement une importance accrue. Après avoir accueilli les partenaires sociaux européens, notamment M. John Monks, secrétaire général de la Confédération européenne des syndicats et M. Philippe de Buck, directeur général de BusinessEurope, nous souha...

Il me reste à vous remercier, Monsieur le secrétaire d'Etat, pour la grande précision de vos réponses. Sur le rapport du Président Pierre Lequiller, la Commission a examiné des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution. l Point B Aucune observation n'ayant été formulée, la Commission a approuvé...