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Je voudrais souligner les évolutions du marché du nucléaire en Europe. Nous sentons bien, notamment, que les pays d'Europe centrale ont envie de développer à nouveau l'énergie nucléaire.
Je vous remercie vivement, au nom de tous les députés, d'avoir accepté de répondre à l'ensemble des questions avec la précision et la franchise qui vous caractérisent. Sur le rapport du Président Pierre Lequiller, la Commission a examiné des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution. Aucune obse...
Je tiens à remercier Jean Bizet pour son accueil dans cette superbe salle. Je crois que ces réunions régulières sont désormais ancrées dans les habitudes. C'est un succès important pour renforcer les liens entre le Parlement français et le Parlement européen.
A l'issue de cette réunion, je souhaiterais une nouvelle fois vous dire à quel point je me félicite de la mise en place de ces réunions conjointes qui nous permettent de confronter nos visions de parlementaires européens et de parlementaires nationaux. Je crois que nous avons beaucoup à apprendre les uns des autres et je tiens à vous assurer qu...
Nos rapporteurs nous présentent aujourd'hui un point d'étape, avant leur rapport qui sera présenté à l'automne. Je souhaite la bienvenue à notre collègue du Parlement européen. Mme Françoise Grossetête.
La communication présentée aujourd'hui est une communication d'étape, qui sera enrichie dans le futur en liaison avec nos partenaires allemands, et qui aboutira à un rapport. La rencontre prévue avec nos homologues allemands le 17 juin prochain sera très utile. Nous partons sur des bases différentes sur beaucoup de sujets, liés à la convergence...
Tout à fait : préservons la vertu pédagogique de la sanction. Qu'en pense notre collègue Mme Françoise Grossetête, qui a l'amabilité d'être aujourd'hui présente parmi nous ?
Je vous remercie. Il était nécessaire pour notre commission de se saisir rapidement de ces sujets, et il nous faudra par la suite faire des propositions concrètes. En ce qui concerne les sanctions, il sera indispensable de les assortir d'un délai. Quant à l'implication des parlements, elle est la clé en matière de coordination budgétaire, fisca...
Il serait nécessaire de vérifier que la réglementation allemande est réellement conforme aux règles européennes. Il faut compléter notre information à ce sujet.
Madame la ministre, nous sommes heureux de vous accueillir dans cette réunion commune à la Commission des affaires étrangères et à la Commission des affaires européennes. Nous allons vous entendre à un moment crucial, alors que l'Europe vient de fournir une réponse forte aux crises qui ont ébranlé la Grèce et la zone euro et que la question de ...
Je rends moi aussi hommage à votre action rapide et efficace, madame la ministre, ainsi qu'à celle du Président de la République et du Premier ministre, au cours des trois crises que avons successivement traversées.
Au nom de M. Axel Poniatowski et de Mme Martine Aurillac, je vous remercie, Madame la ministre, de la précision de vos réponses et vous félicite pour votre action dynamique. Quelle que soit la réforme envisagée, les parlements nationaux auront un nouveau rôle à jouer. En ce qui nous concerne, nous travaillons déjà avec les parlementaires europ...
Il serait nécessaire de vérifier que la réglementation allemande est réellement conforme aux règles européennes. Il faut compléter notre information à ce sujet.
Madame la ministre, nous sommes heureux de vous accueillir dans cette réunion commune à la Commission des affaires étrangères et à la Commission des affaires européennes. Nous allons vous entendre à un moment crucial, alors que l'Europe vient de fournir une réponse forte aux crises qui ont ébranlé la Grèce et la zone euro et que la question de ...
Je rends moi aussi hommage à votre action rapide et efficace, madame la ministre, ainsi qu'à celle du Président de la République et du Premier ministre, au cours des trois crises que avons successivement traversées.
Au nom de M. Axel Poniatowski et de Mme Martine Aurillac, je vous remercie, Madame la ministre, de la précision de vos réponses et vous félicite pour votre action dynamique. Quelle que soit la réforme envisagée, les parlements nationaux auront un nouveau rôle à jouer. En ce qui nous concerne, nous travaillons déjà avec les parlementaires europ...
Je remercie les rapporteurs pour la qualité de leur exposé. La sécurité énergétique est un des fronts décisifs de l'intégration et de l'avenir européens, et cette question éminemment politique exige que notre Commission lui accorde une attention soutenue et régulière.
Je remercie le rapporteur pour ce point d'étape, nécessaire du fait de l'évolution récente des positions de la Commission européenne et de la France, sur un sujet particulièrement important.
Je partage cette position, qui est celle défendue par la France.
Je suis favorable à l'adoption de conclusions sur ce point. Il me semble en effet important qu'une prise de position, faisant état de notre position défavorable vienne soutenir le Gouvernement dans ce débat. La Commission a ensuite adopté les conclusions suivantes : « La Commission des affaires européennes,