Interventions en hémicycle de Philippe Boënnec
354 interventions trouvées.
Le temps est écoulé !
Vous voulez nous faire un lavage de cerveau ?
Un peu de respect pour le ministre !
Ce n'est pas vrai !
Le délire a ses limites, tout de même ! (L'amendement n° 192 n'est pas adopté.)
Cet amendement complète l'article par l'alinéa suivant : « En cas de défaillance d'un membre du groupement d'employeurs, les créances détenues par le groupement sur l'entreprise sont couvertes par le super-privilège. ». Il s'agit, on le comprend, de favoriser la pérennité du groupement.
Je suis prêt à retirer l'amendement. Néanmoins, il y a là une idée simple utile à explorer pour pérenniser les groupements. L'essentiel est que la réflexion se poursuive. (L'amendement n° 24 est retiré.) (L'article 3 est adopté.)
Changez de disque !
C'est ça !
C'est indigne !
Scandaleux !
Cinéma !
Exactement !
Ce n'est pas une tare d'être breton !
Président de gauche !
La création des communautés hospitalières de territoire par le présent projet de loi impose leur reconnaissance dans le cadre de l'élaboration des SROS. Je propose donc de les mentionner après l'alinéa 95.
Cet amendement vise à compléter les dispositions relatives au schéma régional d'organisation des soins de façon à s'assurer d'une articulation la plus efficace entre tous les dispositifs d'intervention au domicile des patients. Le projet de loi rappelle l'importance de mieux articuler l'hôpital avec l'extra-hospitalier. Les dispositifs hospi...
L'hospitalisation à domicile connaît quelques difficultés à se mettre en place. Aussi cette reconnaissance est-elle importante. (Les amendements identiques nos 16 et 1757 sont adoptés.)
Il est défendu.
Ce point est important, puisqu'il est relatif à la permanence des soins, qui inquiète bon nombre de personnes. Il serait opportun que l'agence régionale de santé complète les schémas régionaux d'organisation sanitaire en y adjoignant un volet relatif à la permanence des soins. Ce volet pourrait évidemment déterminer les modalités d'exercice de ...
