Interventions en commissions de Patrick Ollier

Mes chers collègues, en notre nom à tous, je souhaite la bienvenue aux membres d'une délégation parlementaire de l'Assemblée nationale du Burkina Faso, en voyage officiel dans notre pays : M. Jacob Ouedraogo, président de la Commission des affaires générales, institutionnelles et des droits humains ; MM. Mahama Sawadogo, Lassané Savadogo, Hama ...

Monsieur Brottes, la Commission des finances a une compétence directe en matière de fiscalité. Néanmoins, nous sommes également en droit de nous intéresser aux conséquences que peut avoir cette fiscalité sur la compétitivité des entreprises. Notre emploi du temps n'est pas trop chargé cette session et je vais voir ce que l'on peut faire. Monsi...

Merci, monsieur le secrétaire d'État, pour les chiffres que vous nous avez fournis et pour le rapport que vous avez adressé hier soir à la Commission. Nous voyons maintenant les choses d'un autre oeil.

Nous sommes heureux d'accueillir François Roussely, que nous connaissons bien, notamment pour l'avoir souvent auditionné, toujours avec le plus grand intérêt, lorsqu'il était président d'EDF, et avec lequel nous avons développé au fil de ces années des relations de confiance et d'amitié. Vous avez, monsieur Roussely, remis récemment au Préside...

Je vous remercie de cette présentation. J'étais déjà totalement d'accord avec vous à la lecture de votre rapport. Je le suis encore davantage, si c'est possible, après vous avoir entendu.

Notre collègue Daniel Paul, qui a un impératif l'ayant obligé à nous quitter avant la fin de cette audition, m'a prié de bien vouloir lire son intervention, ce que je fais bien volontiers : « Je porte une appréciation positive sur certaines propositions du rapport qui semblent tirer les leçons du passé concernant le rôle d'EDF, le souci de la ...

Monsieur Roussely, je vous remercie. Vous avez suggéré que nous nous revoyions pour approfondir certains sujets. J'en suis tout à fait d'accord.

Nous avons le grand plaisir de recevoir M. Alex Türk, sénateur et président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés créée, je ne l'oublierai jamais, à l'époque où j'étais au cabinet d'Alain Peyrefitte. Très régulièrement, nous recevons les présidents des autorités administratives indépendantes dont l'activité entre dans l...

Votre suggestion ne restera pas sans suite, j'en prends l'engagement. Je vous remercie d'inviter la Commission des affaires économiques, très absorbée au quotidien par l'examen des nombreux textes qui relèvent de sa compétence, à entrer dans une réflexion qui engage l'avenir. Avant de donner la parole à mes collègues pour vous interroger, je v...

Merci infiniment pour cette audition passionnante. Nous mesurons la tâche qui nous attend. Vous serez toujours le bienvenu et je suggère que vous reveniez faire le point avec nous avant l'été.

Nous sommes heureux d'accueillir au sein de notre commission Mme Anny Poursinoff, qui vient d'être élue députée des Yvelines. Dans le cadre de notre mission de contrôle qui doit continuer à se développer parallèlement à notre action de législateur, nous allons auditionner Mme Catherine Vautrin, présidente de la commission d'examen des pratique...

La création de ce comité est une exigence de notre part car Mme Lagarde n'en voulait pas : c'est une victoire de notre Commission. Il va de soi que nous demanderons un rapport d'étape pour suivre les travaux menés en son sein. Quant au texte sur l'urbanisme commercial, il s'agit d'une de nos propositions de loi et nous avons ainsi respecté un ...

La LME pose des principes mais, que les choses soient claires, elle est susceptible d'évoluer. Le 20 octobre, Mme Vautrin viendra nous présenter ses conclusions. Mais d'autres rendez-vous auront lieu ensuite, notamment avec Mme Lagarde et ses secrétaires d'État, pour décider des suites à donner au rapport d'étape.

Nous avons eu assez de mal à imposer cette proposition de loi au Gouvernement et j'ai pris l'engagement qu'elle ne servirait pas à introduire d'autres sujets : ne pas le respecter risquerait de compromettre l'issue du texte. Nous aurons toujours la possibilité de déposer une autre proposition de loi si le besoin s'en fait sentir : rien ne nous ...

Chère collègue, nous vous souhaitons de réussir.

Je suis heureux d'accueillir M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'ARCEP, l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes. La surveillance des autorités administratives indépendantes est une mission de contrôle essentielle du Parlement. Notre Commission a toujours pris cette fonction très au sérieux et a incité le co...

Je vous indique que dans le cadre de la mission de contrôle qui nous a été confiée, nous avons demandé au Gouvernement de nous associer aux ordonnances.

Mes chers collègues, nous avons le plaisir d'accueillir aujourd'hui Mme Fadela Amara, secrétaire d'État chargée de la politique de la ville, pour l'entendre sur cette politique, à laquelle notre Commission est très attachée. Madame la secrétaire d'État, vous avez lancé en 2008 le plan « Espoir banlieues » en 2008. En janvier dernier, le Comité...

Je suis d'autant plus sensible à vos derniers propos, madame la secrétaire d'État, que j'ai été, dans cette Assemblée, il y a de cela une vingtaine d'années, à l'origine de la zone franche de Corse, dont sont issues les zones franches urbaines. En outre, dans le cadre d'un texte sur l'aménagement du territoire dont j'étais rapporteur en 1994, j...

Notre Commission a consacré des heures à ce sujet !