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Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants, mes chers collègues, je suis très heureux que nous concluions cette législature par l'examen de ce très beau projet de loi. De nombreux parlementaires et associations sont très attachés à cette journée d'hommage à tous les morts po...
Merci, monsieur Raimbourg.
Monsieur le président, ma question s'adresse à Marc Laffineur, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants. L'année 2011 aura été particulièrement exigeante pour nos armées, avec près de 12 000 soldats engagés dans une quinzaine d'opérations essentiellement extérieures. Les succès remportés en Côte d'Ivoire et...
Il s'agit là, vous le savez, d'un sujet qui me tient particulièrement à coeur, ainsi qu'à plusieurs de nos collègues notamment Françoise Hostalier, qui avait déposé une proposition de loi en ce sens. J'avais moi-même proposé, lors de ma première intervention en séance publique à l'Assemblée nationale, en 2002, de transformer le 11 novembre en...
De nombreux organismes mènent une action pédagogique pour que notre histoire irrigue la Nation, en particulier dans le monde de l'enseignement. Je pense en particulier à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives (DMPA) du ministère de la défense et des anciens combattants, à l'établissement de communication et de production audi...
Françoise Briand avait en effet travaillé sur le sujet et transmis ses suggestions au ministère de la défense. Parallèlement, Philippe Meunier avait déposé une proposition de loi, et j'avais moi-même proposé un texte. Bref, il existait à l'évidence un besoin. J'espère que la disposition à laquelle nous avons tous travaillé aboutira à l'occasion...
L'oubli est en effet exclu. Depuis la loi de 1922, on constate une continuité dans le temps et dans l'histoire. J'ai déjà évoqué le 11 novembre 1940. Immédiatement après la Seconde Guerre mondiale, les anciens combattants de ce conflit ont demandé aux anciens poilus s'ils pouvaient mettre les noms de leurs morts aux côtés de ceux de la Première...
Le port du bleuet est en effet à la discrétion des parlementaires. Nous étions nombreux à le porter lors des derniers débats budgétaires sur les missions « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » et « Défense ». Toujours dans l'intention de développer cette culture de mémoire au plus profond de notre pays, j'ai obtenu que l'équip...
L'ensemble des associations, au niveau national, ont accepté le texte tel qu'il est rédigé. L'une d'entre elles, la FNACA, avait fait part de ses doutes en publiant le communiqué de presse de l'UFAC dans son journal ; mais son secrétaire général m'a indiqué, lors de son audition, que le texte ne posait plus de problème dès lors qu'il ne remetta...
Avis défavorable aux deux amendements. La puissance et la qualité de ce texte résident dans sa concision. Sa formulation ne souffre d'aucune ambiguïté : « Le 11 novembre [ ], il est rendu hommage à tous les morts pour la France ». En détaillant la liste de ces morts, nous risquerions d'en oublier, ce qui irait à l'encontre des objectifs poursui...
Je veux d'abord répondre à une interrogation formulée par M. Viollet. Il existe bien douze commémorations : si neuf sont organisées par la Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives (DMPA) du ministère de la défense et des anciens combattants, il faut également prendre en compte celle du 14 juillet, organisé par la Présidence de la ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, qui a trouvé sa traduction législative dans la dernière loi de programmation militaire, a validé une stratégie consistant à redéployer, au profit de l'équipement de nos forces et par le biais d'une forte mutualisation, les é...
Une commission composée de douze personnes, dont certaines sont dans les tribunes, a voté !
Absolument !
Déterminé, pas agressif !
Madame la présidente, cet amendement étant devenu un amendement présenté au nom de la commission de la défense nationale et des forces armées, je vais laisser le président Teissier le présenter. Quant à l'amendement identique que nous avons proposé avec mes collègues de l'UMP, je proposerai à M. Colombier de bien vouloir le défendre.
Cet amendement a été adopté par la commission, malgré un avis défavorable du rapporteur. Je m'en expliquerai après que M. Viollet aura présenté l'amendement n° 50.
Je souhaite expliquer pourquoi j'ai opposé à l'amendement de M. Viollet une rigueur un peu froide, celle du rappel au règlement de l'attribution du titre de reconnaissance de la nation, étant entendu que la commission ne m'a pas suivi. Le TRN est lié à la notion de participation à des opérations comportant un risque d'ordre militaire. Les anci...
Il s'agit de continuer le travail réalisé l'année dernière dans le cadre de l'article 147 de loi de finances de 2011 et de venir en aide aux conjoints survivants des très grands invalides qui se trouvent fréquemment démunis lors du décès de l'ouvrant droit, alors que le conjoint doit faire face seul aux frais du ménage et aux difficultés causée...
Monsieur le secrétaire d'État, ne vous inquiétez pas, nous avions prévu, bien évidemment de modifier le code des pensions, dans le cadre de la deuxième lecture du projet de loi de finances. Je veux vous faire remarquer que mes collègues du groupe UMP ont déposé le même amendement. Avant de me prononcer, je souhaiterais connaître l'avis du prés...