Interventions de Patrice Calméjane

Très bien !

Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, Anatole France a-t-il été le modèle de 7 % des élèves en 2007-2008 lorsqu'il écrivait que de toutes les écoles qu'il a fréquentées, c'est l'école buissonnière qui lui a paru la meilleure ? Malheureusement, tous les élèves qui la...

La rentrée scolaire est une étape fondamentale dans l'année scolaire d'un enfant. Dans le primaire, c'est la période de présentation de la classe, des professeurs, des activités, des inscriptions aux activités parascolaires : cantine, centre de loisirs Au collège et au lycée, c'est, en fonction des niveaux, la découverte des nouveaux locaux, d...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, l'action politique passe par une réflexion rigoureuse sur le sens et l'usage du devoir, ou du travail, de mémoire. Je crois qu'à quelques jours du soixante-dixième anniversaire de l'Appel du 18 juin, de ce premier discours prononcé par le général ...

Il est important de perpétuer le devoir de mémoire. Les modifications proposées à la loi de 1999 sont nécessaires. Ayant moi-même le souvenir d'être allé enfant au Mont Valérien, je souhaite que le dispositif proposé permette aux jeunes de prendre pleinement conscience des sacrifices faits par les Compagnons, qui comptaient d'ailleurs six femmes.

Où est le rappel au règlement ?

La gauche, c'est plus d'impôt et pas d'analyse !

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, monsieur le rapporteur pour avis, mes chers collègues, pour certains de nos concitoyens, la décentralisation a été une complexification, non une simplification. Je veux être pragmatique et concret : l'objectif de ce projet de loi est de parvenir à une rationalisation...

Il en résultera des économies, en termes de budget et de temps comme en termes de personnels. L'État territorial se doit donc d'adapter ses propres structures aux missions nouvelles assurées par les services décentralisés. Rappelons-nous toutefois que cette adaptation doit se faire en fonction de la diversité des territoires : elle doit apport...

La réalité du terrain est incontestablement un critère primordial de cette réforme. Ainsi, dans les DOM-TOM, l'instauration de collectivités uniques regroupant départements et régions ne serait-elle pas une solution envisageable ? La restructuration territoriale passe aussi prioritairement par l'approfondissement de l'intercommunalité à parti...

Notons que si, dans certains cas, la mutualisation des moyens et le cofinancement de projets par plusieurs collectivités allongent les procédures, ce financement conjoint est souvent essentiel pour que les projets aboutissent. Pour une bonne gestion de l'intercommunalité par les élus, tous les mandats exécutifs devraient être considérés comme ...

Il faut également conforter les départements dans leur rôle de garants des solidarités sociales et territoriales, et les régions dans leurs missions stratégiques liées à la préparation de l'avenir. Cette clarification passe inévitablement par une harmonisation de l'intervention des divers acteurs dans les différentes circonscriptions. Dans cer...

Certains conseils généraux, comme celui de la Seine-Saint-Denis, avaient même anticipé sur la loi pour en faire plus, avec pour conséquence une explosion de la masse salariale.

D'autres collectivités ont agi autrement. Pour ma part, je suis, depuis onze ans, le maire de Villemomble qui compte 28 000 habitants : les ressources sont limitées, mais les impôts n'ont pas augmenté et la commune s'est totalement désendettée depuis le 1er janvier 2010 alors qu'elle investit comme les collectivités de la même catégorie et qu'e...

Et même plus ! Songeons aux États baltes !

Ma question porte sur les délais de construction du nouveau commissariat du Raincy-Villemomble. La réorganisation territoriale de la police nationale en Seine-Saint-Denis après les émeutes de 2005 a eu pour conséquence la création d'un nouveau commissariat à Clichy-sous-Bois-Montfermeil. Le bâtiment est actuellement en cours d'achèvement. En ...

Madame la ministre, je vous remercie de cette réponse. Toutefois, je souligne que ce dossier est bloqué depuis le 3 juillet 2009, soit plus de neuf mois. Je rappelle que les logements loués appartiennent au bailleur social La Sablière, qui possède en région Île-de-France plus de 30 000 logements. Il est donc surprenant qu'il lui soit difficile ...

Quand on parle de pénibilité !

Madame la ministre de la santé et des sports, ma question, à laquelle s'associent mes collègues Éric Raoult et Gérard Gaudron, concerne, en cette journée mondiale de lutte contre la tuberculose, la situation sanitaire alarmante de la Seine-Saint-Denis. Avec un taux de trente-deux cas déclarés pour 100 000 habitants, soit quatre fois plus que d...

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, en matière de crédit revolving, tout ce que l'emprunteur connaît en général, c'est sa carte d'adhérent qui lui ouvre droit, lui a-t-on expliqué, à des facilités de paiement. Quelquefois, parce qu'il figure sur les fichiers, il trouve dans sa boîte à lettres ...