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Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Dossiers parlementaires de
Pascal Brindeau
Mesures d'urgence en faveur des villes et des quartiers en difficulté (
11 interventions
)
Débat sur l'emploi (
7 interventions
)
Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance (
6 interventions
)
Débat sur le logement (
6 interventions
)
Contrôle des armes à feu (
5 interventions
)
Mesures urgentes en faveur du logement (
5 interventions
)
Protection de l'identité (
5 interventions
)
Ventes de meubles aux enchères publiques (
4 interventions
)
Mise en chantier des projets des collectivités locales d'île-de-france (
4 interventions
)
Certificats d'obtention végétale (
4 interventions
)
Débat sur les dix ans de la loi sru (
3 interventions
)
Bioéthique (
3 interventions
)
Adaptation au droit de l'union européenne en matière de santé de travail et de communications électroniques (
3 interventions
)
Immigration intégration et nationalité (
3 interventions
)
Renforcement de la peine d'interdiction du territoire et répression des délinquants réitérants (
3 interventions
)
Débat sur la formation et l'emploi des jeunes (
2 interventions
)
Développer le fabriqué en france (
2 interventions
)
Refonte de la carte intercommunale (
2 interventions
)
Hommage de l'assemblée (
1 intervention
)
Intégrité des oeuvres artistiques et lutte contre le tabagisme (
1 intervention
)
Proposition de résolution sur le climat (
1 intervention
)
Protocole au traité sur l'union européenne. Élection des représentants au parlement européen. (
1 intervention
)
Engagement des sapeurs-pompiers volontaires (
1 intervention
)
Collectivités régies par l'article 73 de la constitution (
1 intervention
)
Fonctionnement des institutions de la polynésie française (
1 intervention
)
Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs (
1 intervention
)
Projet de loi de finances pour 2012 (
1 intervention
)
Commémoration de tous les morts pour la france (
1 intervention
)
Limite d'âge des magistrats de l'ordre judiciaire (
1 intervention
)
Accord france-inde sur la répartition des droits de propriété intellectuelle dans les accords d'utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire (
1 intervention
)
Débat sur l'éducation (
1 intervention
)
Relance européenne et renforcement du contrôle démocratique (
1 intervention
)
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