Interventions de Michèle Tabarot

Je rappelle que cette proposition de loi a été inscrite par le groupe SRC à l'ordre du jour de notre Assemblée du jeudi 9 juin après-midi.

Avant de donner la parole aux représentants des groupes, je voudrais souhaiter la bienvenue à Mme Marie-Claude Marchand, qui prend la succession de M. Patrick Roy.

Notre Commission a justement créé une mission d'information sur la formation initiale et les modalités de recrutement des enseignants.

Je souhaite la bienvenue à M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, et à M. Emmanuel Giannesini, conseiller référendaire. Le titre du rapport de la Cour des comptes montre que les musées nationaux ont connu, durant la dernière décennie, une transformation, voire une métamorphose. Dans son rôle d'évaluation des org...

Je souhaite la bienvenue à M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, et à M. Emmanuel Giannesini, conseiller référendaire. Le titre du rapport de la Cour des comptes montre que les musées nationaux ont connu, durant la dernière décennie, une transformation, voire une métamorphose. Dans son rôle d'évaluation des org...

En effet, nous conduisons une mission d'information sur les nouvelles formes de mécénat. Merci beaucoup à tous d'avoir participé à cette discussion fort intéressante.

Nous sommes réunis aujourd'hui, conformément à l'article 13 de la Constitution, pour émettre un avis sur la nomination de M. Didier Houssin, actuel directeur général de la santé, en qualité de président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur, l'AERES. Cette nomination, envisagée par le Président de la Républiqu...

En complément de l'hommage qui lui a été rendu en séance publique, je souhaite en notre nom à tous témoigner de l'émotion qu'ont ressentie les membres de notre Commission à l'annonce du décès de Patrick Roy, survenu la nuit dernière. Sur un mode certes différent de celui qu'il affectionnait pour les séances de questions au gouvernement, l'impl...

Merci beaucoup, monsieur le ministre. La séance est levée à dix-neuf heures trente.

Nous avons le plaisir d'accueillir M. Xavier Darcos, président depuis le début de cette année de l'Institut français qui a été créé par la loi du 27 juillet 2010 relative à l'action extérieure de l'État. Nous attachons une grande importance à la présence culturelle de la France à l'étranger ainsi qu'à l'attractivité culturelle de notre pays qu...

Voilà de nombreuses questions qui vous sont posées, sachant que vous aurez également l'occasion demain matin de répondre à celles qui ont plus particulièrement porté sur l'audiovisuel extérieur, puisque vous serez alors auditionné par notre mission d'information relative à la mise en oeuvre de la réforme de l'audiovisuel extérieur de la France.

Merci de cette audition très intéressante.

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, en mai 2010, nous avons accueilli l'annonce de la désignation de la France comme pays hôte de l'Euro 2016 de football avec une joie certaine, et aussi avec la grande fierté d'avoir su convaincre de notre capacité à relever le défi que représente une telle org...

Je vous souhaite la bienvenue, messieurs, devant notre commission des affaires culturelles et de l'éducation, qui a également le sport parmi ses compétences et qui est très désireuse de manifester ses encouragements au grand projet que vous portez. Nous avons constaté avec le plus grand plaisir que la récente visite à Annecy et sur les sites o...

Monsieur Tardy, nous pouvons tout à fait envisager de réunir les parlementaires pour leur présenter le dossier de la candidature d'Annecy. Reste que la démarche sympathique et enthousiaste d'un certain nombre d'entre nous ne doit pas nuire à la candidature d'Annecy.

Messieurs, je vous remercie.

Nous sommes réunis pour faire le point sur le passage à la télévision tout numérique avec les représentants des deux organismes qui pilotent ce grand basculement : le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), dont nous accueillons le président, M. Michel Boyon, ainsi que les deux membres en charge du dossier, MM. Nicolas About et Alain Méar ; l...

Nous avons le plaisir d'accueillir, pour la première fois depuis sa nomination, Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative, à l'occasion du premier anniversaire de la loi du 10 mars 2010 créant le service civique. Nous souhaitons dresser un bilan et aborder les perspectives qui s'ouvrent pour le se...

Monsieur Lesterlin, les deux rapporteurs qui viennent d'être nommés seront chargés d'informer notre commission sur l'application de cette loi. Ce qui n'empêche pas l'existence d'un Comité de suivi, qui sera installé par le Gouvernement et auquel participeront à la fois des membres du Sénat et de l'Assemblée.

J'indique que deux amendements ont été déclarés irrecevables au titre de l'article 40 de la Constitution et que le Gouvernement a déposé un amendement de suppression de l'article 4 qui gage la proposition de loi. Article 1er : Éligibilité aux subventions publiques, redevances et participations financières des projets d'enceintes sportives réal...