Interventions de Michèle Tabarot

Nous avons le plaisir d'accueillir M. Alex Türk, président de la CNIL. Monsieur le président, vous aviez appelé mon attention sur l'action que la CNIL entendait mener pour sensibiliser les jeunes, tout particulièrement en milieu scolaire, à l'usage des technologies de l'information et aux risques d'internet. Cela rejoint nombre des préoccupatio...

Monsieur Féron, votre intervention est réellement déplacée. L'exposé de M. Türk a été salué par tous nos collègues, je regrette que vous ayez gâché la tonalité de cet échange. La parole est à Mme Marietta Karamanli, qui a rejoint notre commission et à qui j'ai le plaisir de renouveler mes souhaits de bienvenue.

Monsieur le président, tous nos remerciements pour cette matinée passionnante.

Monsieur Genevois, nous sommes heureux de vous accueillir ce matin, pour la première fois depuis votre nomination à la tête de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD), et nous vous remercions sincèrement d'avoir répondu à notre invitation. Notre Commission s'intéresse beaucoup au sport, sous toutes ses facettes, et a consacré l'an ...

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, l'entrée du livre dans l'ère du numérique est porteuse de promesses. D'un point de vue culturel, cette évolution répond à notre désir de soutenir la démocratisation des oeuvres. Elle offrira à tous la possibilité d'accéder à des ouvrages remarquables de notre...

Oh ! Il a à peine commencé !

La proposition de loi que nous examinons ce matin a été adoptée par le Sénat en octobre 2010 et a été inscrite, à l'initiative du groupe UMP, à l'ordre du jour de la séance publique du 15 février prochain. Elle traite d'un sujet auquel nous nous sommes intéressés à plusieurs reprises, notamment lors de la table ronde de la semaine dernière.

Nous en venons à l'examen des articles. Article 1er : Définition du livre numérique et périmètre d'application de la loi

Madame la ministre des sports, nous sommes heureux de vous accueillir pour la première fois. Parmi les compétences de notre Commission, qui sont particulièrement larges puisqu'elles regroupent également l'éducation, la culture, les médias, la jeunesse et la vie associative, le sport est l'objet de la plus grande attention pour nombre de nos co...

Merci beaucoup, madame la ministre, pour votre disponibilité.

Nous abordons le premier thème : le livre électronique, évolution ou révolution ?

Les différents thèmes de notre table ronde ont déjà été évoqués, mais je vous propose cependant de revenir sur le livre électronique et les droits d'auteur.

Au nom du Président Pierre Lequiller, des rapporteurs, de la Commission des affaires européennes et de la Commission des affaires culturelles, je remercie tous nos invités. En attendant de nous retrouver le 15 février, en séance, pour parler du livre numérique et de son prix, il était très intéressant que nous puissions nous imprégner du sujet.

Nous abordons le premier thème : le livre électronique, évolution ou révolution ?

Les différents thèmes de notre table ronde ont déjà été évoqués, mais je vous propose cependant de revenir sur le livre électronique et les droits d'auteur.

Au nom du Président Pierre Lequiller, des rapporteurs, de la Commission des affaires européennes et de la Commission des affaires culturelles, je remercie tous nos invités. En attendant de nous retrouver le 15 février, en séance, pour parler du livre numérique et de son prix, il était très intéressant que nous puissions nous imprégner du sujet.

J'ouvre notre réunion en saluant une délégation de députés libanais qui effectuent une visite de travail à l'Assemblée nationale sur le thème du travail en commission. Bienvenue donc à nos collègues libanais, le Dr Riad Rahal, rapporteur de la commission de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la culture, membre de la com...

Je donne maintenant la parole aux deux rapporteurs de la mission d'information.

Je remercie l'ensemble des participants et nous prenons effectivement date pour une nouvelle rencontre avec le comité de pilotage après la publication de son rapport d'étape.

J'ai le plaisir d'accueillir M. Rémy Pflimlin que nous avons déjà reçu en juillet dernier à l'occasion de sa nomination à la présidence de France Télévisions , et l'équipe de direction qui l'accompagne. L'exercice pour lequel nous nous retrouvons aujourd'hui est quelque peu formel : il s'agit en effet de faire le point sur l'exécution du co...