Questions écrites de Michel Zumkeller
1473 questions trouvées.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur les actions menées par la Commission d'aide sélective à la modernisation et à la création d'établissements cinématographiques dans les agglomérations insuffisamment équipées en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers...
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur les actions menées par la Commission d'aide au développement de projets de films de long métrage en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur les actions menées par la Commission d'aide à la production des pays en développement en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur les actions menées par la Commission d'agrément relative à l'institution d'une garantie de l'État en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur les actions menées par la Commission d'agrément des formules d'accès au cinéma en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur les actions menées par la Commission d'agrément de films de long métrage en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur les actions menées par la Commission COSIP (vidéo-musique) en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur les actions menées par la Commission COSIP (spectacle vivant) en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur les actions menées par la Commission COSIP (fiction, documentaire, animation) en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur les actions menées par la Commission chargée de l'octroi de subventions à l'écriture et réécriture de scénarios et développement de projets en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de c...
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur les actions menées par le comité du soutien financier à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur les actions menées par le Comité d'experts pour la production d'oeuvres réalisées en langue étrangère en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur les actions menées par le Comité d'experts de soutien financier à l'exploitation en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur les actions menées par le Comité d'experts d'aide sélective pour les oeuvres cinématographiques d'Outre-mer en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur les actions menées par le comité d'expert sur le soutien financier aux industries techniques de la cinématographie et de l'audiovisuel en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet or...
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge Mme la secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé, sur les actions menées par la commission chargée d'émettre un avis sur les qualifications professionnelles des personnes spécialisées en radiophysique médicale titulaires d'un diplôme délivré hors de France en 2010. De plus, alors que nos finances publiques néce...
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge Mme la secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé, sur les actions menées par la commission chargée de donner un avis sur les conditions de délivrance du brevet professionnel de préparateur en pharmacie en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite conn...
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la ville sur les actions menées par le conseil national des villes en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur les actions menées par le comité du contentieux fiscal, douanier et des changes en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
Thèmes : ministères et secrétariats d'État ; structures administratives ; instances consultatives. coûts de fonctionnement
M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la défense et des anciens combattants sur les actions menées par la commission des bonifications en 2010. De plus, alors que nos finances publiques nécessitent une grande rigueur de gestion, il souhaite connaître les moyens financiers et humains mis à disposition de cet organisme.
