Interventions en hémicycle de Michel Bouvard
2395 interventions trouvées.
Trop !
Exactement !
Total avec ou sans « e » ? (Sourires.)
Ce n'est pas la première fois que nous évoquons le prix des carburants outre-mer. Le débat a déjà eu lieu sur les normes. On nous avait expliqué à l'époque que ces normes européennes appliquées aux Antilles avaient vocation à disparaître. Or tel n'est toujours pas le cas. Où en sommes-nous ? Je me souviens que nous avions voté des majorations ...
Mais il n'y a qu'une société qui approvisionne !
Oui ! Il y a deux ans, on nous avait dit que ce serait dans deux ans !
L'éco-prêt à taux zéro joue bien son rôle d'accélérateur de la rénovation énergétique des logements, mais les travaux d'isolation extérieure, pourtant très efficaces, ne représentent qu'une faible part des travaux qu'il permet de financer. Cela s'explique par ses critères d'attribution, qui supposent la réalisation simultanée d'un bouquet de tr...
Il s'agit en quelque sorte d'un amendement de coordination. En effet, l'éco-PTZ peut être cumulé avec le crédit d'impôt « développement durable », mais jusqu'au 31 décembre 2010 seulement, alors que l'éco-PTZ durera jusqu'en 2013. L'amendement propose donc de maintenir l'ensemble du dispositif jusqu'en 2013. Même si on ne le prolonge pas jusqu...
C'est justement pour cela que je pose le problème !
Je suis convaincu par ces arguments. (L'amendement n° 265 est retiré.)
Si cet amendement est accepté, on nous reprochera encore de créer une nouvelle taxe ! (L'amendement n° 273, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)
Il faut surtout un zonage cohérent !
À l'exception du vélo !
Monsieur le ministre, que les choses soient claires : ce qu'il faut faire, ce n'est pas déroger au zonage, mais le réviser. L'année dernière, notre assemblée a adopté un amendement, sur lequel le Sénat est revenu, qui aurait permis aux préfets de définir après une concertation locale les zones éligibles en fonction des tensions observées, mais...
Le Sénat l'a tué !
Mais sans concertation locale !
L'accord du Gouvernement marque un progrès. J'ai participé à la rédaction de l'article 1383 G du code général des impôts relatif à la réfaction des taxes locales pour les propriétaires dont les bâtiments sont construits dans un environnement classé en périmètre Seveso. Je vous rappelle que nous avons adopté cette disposition en 2006, monsieur l...
Sachant que l'on a déjà voté une disposition en 2006 !
L'administration devrait faire preuve d'autant d'ardeur que pour Natura 2000. Je retire l'amendement n° 315. (L'amendement n° 315 est retiré.)
Je remercie le rapporteur général pour ce qu'il a dit sur la nécessité de mener les opérations d'urbanisme dans des délais raisonnables. J'ajouterai un argument supplémentaire. Certaines opérations d'aménagement importantes ne sont pas traitées dans le cadre de ZAC. C'est notamment le cas en montagne. Or, compte tenu des délais d'encaissement ...
