Interventions de Maurice Leroy
8132 interventions trouvées.
Je suis saisi de demandes d'explications de vote personnelles, en application de l'article 49, alinéa 13, du règlement. La parole est à M. Étienne Pinte.
La parole est à M. Patrick Braouezec.
Cela demeure l'Assemblée nationale.
La parole est à M. le président de la commission des lois.
La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote des groupes et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi auront lieu le mardi 12 octobre, après les questions au Gouvernement.
Prochaine séance, lundi 11 octobre à seize heures : Deuxième lecture du projet de loi de régulation bancaire et financière. La séance est levée. (La séance est levée à dix-sept heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
C'est vrai !
C'est nous !
Vous auriez eu du mal, vous n'êtes pas d'accord entre vous !
C'est merveilleux ! (Sourires.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (nos 2400, 2814, 2782). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures pour le groupe UMP, dont 151 amendements restent en discussion ; quatre heures quarante-six minutes pour le groupe ...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (nos 2400, 2814, 2782). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de quatre heures treize minutes pour le groupe UMP, dont 170 amendements restent en discussion ; cinq heures quarante-sept minutes ...
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 9.
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 3 ter.
Nous commençons par un amendement de suppression de l'article 9, n° 167. La parole est à M. Christian Hutin, pour le soutenir.
La parole est à M. Éric Diard, inscrit sur l'article.
La parole est à M. Thierry Mariani, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 167.
